Arrêtés

[09-0486] - JOURNÉE DE LA FRAICH’ATTITUDE PLACE CHARLES DE GAULLE LE MERCREDI 10 JUIN 2009

Rubrique : Divers
Date de l’acte : 19/05/2009
Registre : / Page :

[09-0472] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 18/05/2009
Registre : / Page :

[09-0473] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 18/05/2009
Registre : / Page :

[09-0475] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 18/05/2009
Registre : / Page :

[09-0477] - STATIONNEMENT 1 PLACE CHARLES DE GAULLE LE MARDI 19 MAI 2009

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 18/05/2009
Registre : / Page :

[09-0479] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 18/05/2009
Registre : / Page :

[09-0481] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 18/05/2009
Registre : / Page :

[09-0482] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 18/05/2009
Registre : / Page :

[09-0483] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 18/05/2009
Registre : / Page :

[09-0431] - CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT QUAI DES SABLIERS ET QUAI DU 13ÈME DRAGON À L’OCCASION DE L’EXERCICE ANNUEL DE TRANSBORDEMENT MARITIME DU 519ÈME RÉGIMENT DU TRAIN DU 25 AU 31 MAI 2009

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 14/05/2009
Registre : / Page :

[09-0433] - CIRCULATION AVENUE NOTRE DAME DES DUNES

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 14/05/2009
Registre : / Page :

[09-0442] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 10 ALLÉE LAINE DU 18 AU 29 MAI 2009

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 14/05/2009
Registre : / Page :

[09-0443] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 14 RUE DES SEMIS DU 18 AU 22 MAI 2009

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 14/05/2009
Registre : / Page :

[09-0448] - OCCUPATION DE LA PLACE CHARLES DE GAULLE ET DE LA PROMENADE DUGUA DE MONS LES 23 ET 24 MAI 2009

Rubrique : Divers
Date de l’acte : 14/05/2009
Registre : / Page :

[09-0451] - STATIONNEMENT 50 RUE DE FONCILLON LES 19 ET 20 MAI 2009

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 14/05/2009
Registre : / Page :

[09-0452] - STATIONNEMENT 7 RUE COMBES DE MONS LE LUNDI 25 MAI 2009

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 14/05/2009
Registre : / Page :

[09-0453] - STATIONNEMENT SQUARE DU 8 MAI 1945

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 14/05/2009
Registre : / Page :

[09-0454] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 2 ALLÉE DE PERPIGNA DU 18 MAI AU 15 JUIN 2009

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 14/05/2009
Registre : / Page :

[09-0457] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 83 BOULEVARD DE LA RÉPUBLIQUE DU 18 AU 29 MAI 2009

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 14/05/2009
Registre : / Page :

[09-0458] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT CARREFOUR ALLÉE DE LA COOPÉRATIVE ET RUE DE LA COOPERATIVE DU 25 AU 29 MAI 2009

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 14/05/2009
Registre : / Page :