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Arrêtés

[2300594] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300594 - Philippe DUSSIEU

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 08/11/2023
Registre : DP173062300594 / Page :
Date de mise en ligne : 29/11/2023

[2300620] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300620 - SARL MANDIN ENERGIE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 08/11/2023
Registre : DP173062300620 / Page :
Date de mise en ligne : 29/11/2023

[2300628] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300628 - Denis RINGUET

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 08/11/2023
Registre : DP173062300628 / Page :
Date de mise en ligne : 29/11/2023

[2300632 ] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300632 - Marie VALAISE-RAYNAL

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 08/11/2023
Registre : DP173062300632 / Page :
Date de mise en ligne : 29/11/2023

[2300739] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300739 -VILLE INFOI

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 08/11/2023
Registre : DP173062300739 / Page :
Date de mise en ligne : 08/01/2024

[2300669 ] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300669 - Antoine SCHEMBRI

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 07/11/2023
Registre : DP173062300669 / Page :
Date de mise en ligne : 15/11/2023

[2300670 ] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300670 - Didier LAFEUILLE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 07/11/2023
Registre : DP173062300670 / Page :
Date de mise en ligne : 15/11/2023

[2300672 ] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300672 - SCI LOCARNO Alain GURGEY

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 07/11/2023
Registre : DP173062300672 / Page :
Date de mise en ligne : 15/11/2023

[2300051M01] - PERMIS DE CONSTRUIRE PC173062300051M01 - Olivier LAROCHE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 07/11/2023
Registre : PC173062300051M01 / Page :
Date de mise en ligne : 15/11/2023

[2300106] - PERMIS DE CONSTRUIRE PC173062300106 - Joël BOULARD

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 07/11/2023
Registre : PC173062300106 / Page :
Date de mise en ligne : 15/11/2023

[2300590] - OPPOSITION À UNE DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300590 - Colette FAIDEAU

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 07/11/2023
Registre : DP173062300590 / Page :
Date de mise en ligne : 29/11/2023

[23-2474] - ARRETE ORDONNANT L'INTERDICTION TEMPORAIRE D'ACCES A LA PLAGE DE PONTAILLAC A ROYAN - FERMETURE PREVENTIVE A COMPTER DU SAMEDI 4 NOVEMBRE 2023

Rubrique : Plages
Date de l’acte : 06/11/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 06/11/2023

[23-2475] - ARRETE ORDONNANT L'INTERDICTION D'ACCES SUR LES PLAGES DE ROYAN - FERMETURE PREVENTIVE LE SAMEDI 4 NOVEMBRE 2023

Rubrique : Plages
Date de l’acte : 06/11/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 06/11/2023

[23-2476] - ARRETE ORDONNANT L'INTERDICTION D'ACCES DES PARCS ET JARDINS A ROYAN - FERMETURE PREVENTIVE LE SAMEDI 4 NOVEMBRE 2023

Rubrique : Parcs - Jardins - Espaces verts
Date de l’acte : 06/11/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 06/11/2023

[23-2477] - ARRETE ORDONNANT L'INTERDICTION D'ACCES DES PARCS ET JARDINS A ROYAN - FERMETURE PREVENTIVE A COMPTER DU DIMANCHE 5 NOVEMBRE 2023

Rubrique : Parcs - Jardins - Espaces verts
Date de l’acte : 06/11/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 06/11/2023

[23-2478] - ARRETE AUTORISANT LA REOUVERURE AU PUBLIC DE L'ACCES A LA PLAGE DE PONTAILLAC A COMPTER DU LUNDI 6 NOVEMBRE 2023

Rubrique : Plages
Date de l’acte : 06/11/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 06/11/2023

[23-2445] - ARRETE AUTORISANT LA REOUVERTURE AU PUBLIC DU MARCHE PROVISOIRE A ROYAN A COMPTER DU MARDI 7 NOVEMBRE 2023

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date de l’acte : 06/11/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 06/11/2023

[23-2452] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT SUR DIVERS LIEUX DU BOULEVARD DE LA REPUBLIQUE DU 6 AU 24 NOVEMBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 06/11/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 06/11/2023

[23-2453] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AVENUE DE LA GRANDE CONCHE DU 6 AU 13 NOVEMBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 06/11/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 06/11/2023

[23-2454] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT A HAUTEUR DU N° 1 AVENUE DE PONTAILLAC AU NIVEAU DE L'INTERSECTION FORMEE AVEC LE BOULEVARD GERMAINE DE LA FALAISE LE JEUDI 9 NOVEMBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 06/11/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 06/11/2023

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