Arrêtés

[09-0562] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 73 AVENUE DE LA GRANDE CONCHE DU 15 AU 30 JUIN 2009

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 12/06/2009
Registre : / Page :

[09-0690] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L'ANNÉE 2009

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 12/06/2009
Registre : / Page :

[09-0691] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L'ANNÉE 2009

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 12/06/2009
Registre : / Page :

[09-0692] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L'ANNÉE 2009

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 12/06/2009
Registre : / Page :

[09-0693] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNALPOUR L'ANNÉE 2009

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 12/06/2009
Registre : / Page :

[09-0694] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L'ANNÉE 2009

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 12/06/2009
Registre : / Page :

[09-0695] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L'ANNÉE 2009

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 12/06/2009
Registre : / Page :

[09-0696] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L'ANNÉE 2009

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 12/06/2009
Registre : / Page :

[09-0697] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L'ANNÉE 2009

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 12/06/2009
Registre : / Page :

[09-0698] - ABROGATION DE L'APM N°09/0473

Rubrique : Abrogation
Date de l’acte : 12/06/2009
Registre : / Page :

[09-0723] - CIRCULATION À L’OCCASION D’UNE BROCANTE-BRADERIE ET D’UN CONCERT LE SAMEDI 20 JUIN 2009

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 12/06/2009
Registre : / Page :

[09-0724] - STATIONNEMENT PROMENADE DUGUA DE MONS LE DIMANCHE 14 JUIN 2009

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 12/06/2009
Registre : / Page :

[09-0725] - ENVOL D’UNE MONTGOLFIÈRE SUR LA PLAGE DE LA GRANDE CONCHE LE DIMANCHE 14 JUIN 2009

Rubrique : Animation
Date de l’acte : 12/06/2009
Registre : / Page :

[09-0711] - STATIONNEMENT ESPLANADE DU CASINO DE PONTAILLAC LE DIMANCHE 14 JUIN 2009

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 11/06/2009
Registre : / Page :

[09-0712] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT À L’INTERSECTION DE LA RUE PIERRE LOTI ET DE LA RUE HENRI MERIOT LE LUNDI 15 JUIN 2009

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 11/06/2009
Registre : / Page :

[09-0713] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 20 RUE JEAN GOULY LE MARDI 16 JUIN 2009

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 11/06/2009
Registre : / Page :

[09-0552] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT SUR CERTAINES VOIES DE ROYAN DU 09 AU 11 JUIN 2009

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 10/06/2009
Registre : / Page :

[09-0553] - STATIONNEMENT 82 RUE GAMBETTA LE LUNDI 08 JUIN 2009

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 10/06/2009
Registre : / Page :

[09-0554] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE DU POURTEAU DE MONS DU 08 AU 12 JUIN 2009

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 10/06/2009
Registre : / Page :

[09-0558] - CIRCULATION AUX CARREFOURS « RN 150/RUE DOUARD BRANLY/RUE LAVOISIER » ET « RN 150/ZI BELMONT/ZONE CONCORDE »

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 10/06/2009
Registre : / Page :