Arrêtés

[09-0760] - ORGANISATION DU SPECTACLE PYROTECHNIQUE DU SAMEDI 4 JUILLET 2009 PLAGE DE PONTAILLAC À ROYAN

Rubrique : Animation
Date de l’acte : 30/06/2009
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[09-0785] - STATIONNEMENT BOULEVARD DU 5 JANVIER 1945 ET RUE DU HA LE LUNDI 29 JUIN 2009

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 26/06/2009
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[09-0786] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE ANDRÉ MALRAUX À L’OCCASION DE L’INAUGURATION DU CITY STADE LE SAMEDI 27 JUIN 2009

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 26/06/2009
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[09-0787] - STATIONNEMENT ESPLANADE DU STADE D’HONNEUR À L’OCCASION DU FESTIVAL « LES GRANDES TRAVERSEES » DU LUNDI 29 JUIN AU LUNDI 06 JUILLET 2009

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 26/06/2009
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[09-0788] - STATIONNEMENT SUR LE PARKING DE LA PISCINE DE FONCILLON BOULEVARD GERMAINE DE LA FALAISE À L’OCCASION DU FESTIVAL « LES GRANDES TRAVERSÉES » DU VENDREDI 03 AU DIMANCHE 05 JUILLET 2009

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 26/06/2009
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[09-0789] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT À L’OCCASION DU CONCERT ET DU SPECTACLE PYROTECHNIQUE LE SAMEDI 04 JUILLET 2009

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 26/06/2009
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[09-0790] - STATIONNEMENT SUR LE FRONT DE MER COTÉ JARDINS DE LA MER LE LUNDI 27 JUILLET 2009

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 26/06/2009
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[09-0497] - OCCUPATION D’UNE TERRASSE AU FRONT DE MER

Rubrique : Mer - Front de mer
Date de l’acte : 25/06/2009
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[09-0768] - AUTORISATION À TITRE PROVISOIRE DE LA POURSUITE DE L’ACTIVITÉ DE l’HÔTEL « L’HERMITAGE » SIS 56 FRONT DE MER JUSQU’AU 30 SEPTEMBRE 2009

Rubrique : Hôtels- restaurants
Date de l’acte : 25/06/2009
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[09-0769] - AUTORISATION DE LA POURSUITE DE L’ACTIVITÉ DE 'L'ÉCOLE « JULES FERRY » SIS 18 RUE DES ÉCOLES

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date de l’acte : 25/06/2009
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[09-0770] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 2 IMPASSE HELENE BOUCHER DU 29 AU 30 JUIN 2009

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 24/06/2009
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[09-0770] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 2 IMPASSE HELENE BOUCHER DU 29 AU 30 JUIN 2009

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 24/06/2009
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[09-0771] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT ALLÉE MARINA DU 29 JUIN AU 03 JUILLET 2009

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 24/06/2009
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[09-0518] - OCCUPATION D’UNE TERRASSE AU FRONT DE MER

Rubrique : Mer - Front de mer
Date de l’acte : 23/06/2009
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[09-0772] - BAIGNADE ET LES ACTIVITÉS NAUTIQUES DANS LES EAUX BAIGNANT LA COMMUNE DE ROYAN MODIFICATIF N°2

Rubrique : Divers
Date de l’acte : 23/06/2009
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[09-0763] - ORGANISATION DES FEUX DE LA SAINT JEAN - PLAGE DE PONTAILLAC LE MERCREDI 24 JUIN 2009

Rubrique : Animation
Date de l’acte : 23/06/2009
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[09-0533] - OCCUPATION D’UNE TERRASSE AU FRONT DE MER

Rubrique : Mer - Front de mer
Date de l’acte : 19/06/2009
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[09-0534] - OCCUPATION D’UNE TERRASSE AU FRONT DE MER

Rubrique : Mer - Front de mer
Date de l’acte : 19/06/2009
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[09-0700] - OCCUPATION D’UNE TERRASSE AU FRONT DE MER

Rubrique : Mer - Front de mer
Date de l’acte : 19/06/2009
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[09-0726] - OCCUPATION D’UNE TERRASSE AU FRONT DE MER

Rubrique : Mer - Front de mer
Date de l’acte : 19/06/2009
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