Arrêtés

[09-1099] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 01/09/2009
Registre : / Page :

[09-1100] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT À L’INTERSECTION DU BOULEVARD DE LA MARNE ET DE LA RUE ROGER MOIROUX DU 02 AU 05 SEPTEMBRE 2009

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 01/09/2009
Registre : / Page :

[09-1101] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT À L’INTERSECTION DU BOULEVARD DE L’ÉTANG ET DE LA RUE ROGER MOIROUX DU 02 AU 09 SEPTEMBRE 2009

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 01/09/2009
Registre : / Page :

[09-1102] - STATIONNEMENT 69 BOULEVARD BRIAND LE LUNDI 07 SEPTEMBRE 2009

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 01/09/2009
Registre : / Page :

[09-1103] - STATIONNEMENT 17 AVENUE DU MARÉCHAL LECLERC LES 07 ET 08 SEPTEMBRE 2009

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 01/09/2009
Registre : / Page :

[09-1104] - STATIONNEMENT 61 AVENUE DES TILLEULS LE MARDI 08 SEPTEMBRE 2009

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 01/09/2009
Registre : / Page :

[09-1105] - STATIONNEMENT 19 RUE DES CYPRÈS LE MARDI 08 SEPTEMBRE 2009

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 01/09/2009
Registre : / Page :

[09-1107] - STATIONNEMENT RUE ROBERT CHAMBOULAN DU 07 SEPTEMBRE AU 31 OCTOBRE 2009

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 01/09/2009
Registre : / Page :

[09-1109] - ORGANISATION DU 10EME TRIATHLON BOULEVARD FREDERIC GARNIER LE DIMANCHE 13 SEPTEMBRE 2009

Rubrique : Sports - Jeunesse
Date de l’acte : 01/09/2009
Registre : / Page :

[09-1110] - ORGANISATION DU 10EME TRIATHLON PLAGE DE LA GRANDE CONCHE LE DIMANCHE 13 SEPTEMBRE 2009

Rubrique : Salle de spectacle
Date de l’acte : 01/09/2009
Registre : / Page :

[09-1111] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT À L’OCCASION DU 10EME TRIATHLON LE DIMANCHE 13 SEPTEMBRE 2009

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 01/09/2009
Registre : / Page :

[09-1097] - CIRCULATION À L’OCCASION DE LA JOURNÉE DU SANG LE DIMANCHE 20 SEPTEMBRE 2009

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 28/08/2009
Registre : / Page :

[09-1075] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 36 RUE DU GRAND FIEF LE MERCREDI 26 AOÛT 2009

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 25/08/2009
Registre : / Page :

[09-1076] - STATIONNEMENT 13 RUE FONT DE CHERVES LE DIMANCHE 30 AOÛT 2009

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 25/08/2009
Registre : / Page :

[09-1077] - SUSPENSION PROVISOIREMENT DE LA PÊCHE DANS LE LAC DE LA METAIRIE

Rubrique : Interdictions
Date de l’acte : 25/08/2009
Registre : / Page :

[09-1069] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT BOULEVARD DE LATTRE DE TASSIGNY LES 26 ET 27 SEPTEMBRE 2009

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 21/08/2009
Registre : / Page :

[09-1070] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT AVENUE ADELAÏDE LES 26 ET 27 SEPTEMBRE 2009

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 21/08/2009
Registre : / Page :

[09-1071] - ORGANISATION DE LA MANIFESTATION FANTASIA EQUESTRE PLAGE DE PONTAILLAC LES 26 ET 27 SEPTEMBRE 2009

Rubrique : Animation
Date de l’acte : 21/08/2009
Registre : / Page :

[09-1072] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT ESPLANADE DU CASINO DE PONTAILLAC À L’OCCASION DE LA MANIFESTATION FANTASIA ÉQUESTRE LES 26 ET 27 SEPTEMBRE 2009

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 21/08/2009
Registre : / Page :

[09-1073] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT PARKING AVENUE DU PARIS LE DIMANCHE 27 SEPTEMBRE 2009

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 21/08/2009
Registre : / Page :