Arrêtés

[09-1221] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 109 ROUTE DE MAISONFORT DU 05 AU 09 OCTOBRE 2009

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 05/10/2009
Registre : / Page :

[09-1222] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 60 BOULEVARD DE LATTRE DE TASSIGNY DU 05 AU 25 OCTOBRE 2009

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 05/10/2009
Registre : / Page :

[09-1236] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 39 RUE DE LA RENAISSANCE DU 05 AU 12 OCTOBRE 2009

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 05/10/2009
Registre : / Page :

[09-1257] - STATIONNEMENT QUAI DU 13EME DRAGON DU 05 OCTOBRE 2009 AU 28 FÉVRIER 2010 POUR LA SÉCURITE DE L’ESPACE GRANDE CONCHE

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 05/10/2009
Registre : / Page :

[09-1267] - FIN À LA DELEGATION DE FONCTIONS AU SEINS DE LA COMMISSION D'ADMISSION À L'AIDE SOCIALE

Rubrique : Délégation - Fin de Délégation
Date de l’acte : 05/10/2009
Registre : / Page :

[09-1248] - DÉLÉGATION DE FONCTIONS À UN CONSEILLER MUNICIPAL

Rubrique : Délégation - Fin de Délégation
Date de l’acte : 02/10/2009
Registre : / Page :

[09-1266] - FIN DE DÉLÉGATION DE FONCTIONS ET DE SIGNATURE CONSENTIE À MADAME LOZE EPOUSE CHABANEAU ADJOINTE AU MAIRE

Rubrique : Délégation - Fin de Délégation
Date de l’acte : 02/10/2009
Registre : / Page :

[09-1244] - FIN À LA DÉLÉGATION DE FONCTIONS ET DE SIGNATURE CONSENTIE À MADAME HÉLÈNE CROUÉ ADJOINTE AU MAIRE

Rubrique : Délégation - Fin de Délégation
Date de l’acte : 01/10/2009
Registre : / Page :

[09-1245] - FIN À LA DÉLÉGATION DE FONCTIONS AU SEIN DE LA COMMISSION LOCALE D'INSERTION PLENIÈRE DE LA DÉLÉGATION TERRITORIALE D'ACTION SOCIALE

Rubrique : Délégation - Fin de Délégation
Date de l’acte : 01/10/2009
Registre : / Page :

[09-1260] - FIN DE DÉLÉGATION DE FONCTIONS ET DE SIGNATURE CONSENTIE À MONSIEUR HENRI LE GUEUT PREMIER ADJOINT AU MAIRE

Rubrique : Délégation - Fin de Délégation
Date de l’acte : 01/10/2009
Registre : / Page :

[09-1204] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 14 BIS RUE JEAN RENOIR DU 28 SEPTEMBRE AU 12 OCTOBRE 2009

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 28/09/2009
Registre : / Page :

[09-1205] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 35 RUE DE LA TREILLE DU 28 SEPTEMBRE AU 12 OCTOBRE 2009

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 28/09/2009
Registre : / Page :

[09-1206] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 3 BIS AVENUE DE BORDEAUX DU 05 AU 19 OCTOBRE 2009

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 28/09/2009
Registre : / Page :

[09-1207] - STATIONNEMENT 38 AVENUE DANIEL HEDDE LE JEUDI 1 ER OCTOBRE 2009

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 28/09/2009
Registre : / Page :

[09-1208] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 28/09/2009
Registre : / Page :

[09-1210] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 11 AVENUE DE COGNAC DU 30 SEPTEMBRE AU 05 OCTOBRE

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 28/09/2009
Registre : / Page :

[09-1212] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 28/09/2009
Registre : / Page :

[09-1213] - STATIONNEMENT 20 RAMPE DU VENGEUR LES 1 ER ET 02 OCTOBRE 2009

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 28/09/2009
Registre : / Page :

[09-1215] - STATIONNEMENT 42 RUE DE FONCILLON LE MERCREDI 30 SEPTEMBRE 2009

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 28/09/2009
Registre : / Page :

[09-1218] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 28/09/2009
Registre : / Page :