Arrêtés

[09-1661] - DÉLÉGATION DE FONCTIONS À UN CONSEILLER MUNICIPAL

Rubrique : Délégation - Fin de Délégation
Date de l’acte : 04/01/2010
Registre : / Page :

[09-1662] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE DES VIOLETTES DU 05 JANVIER AU 12 FÉVRIER 2010

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 04/01/2010
Registre : / Page :

[09-1663] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 80 TER ROUTE DE MAISONFORT DU 11 AU 22 JANVIER 2010

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 04/01/2010
Registre : / Page :

[09-1664] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 14 ALLÉE DES EPERAILLES DU 11 AU 15 JANVIER 2010

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 04/01/2010
Registre : / Page :

[09-1665] - STATIONNEMENT 24 BOULEVARD DE LA RÉPUBLIQUE LE MARDI 12 JANVIER 2010

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 04/01/2010
Registre : / Page :

[09-1666] - STATIONNEMENT ESPLANADE DE FONCILLON LE SAMEDI 09 JANVIER 2010

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 04/01/2010
Registre : / Page :

[11-0001] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AU N°51 BOULEVARD DE LA PERCHE DU 10 AU 21 JANVIER 2011

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 03/01/2010
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 09/11/2023

[09-1606] - FIN DE DÉLÉGATION DE FONCTIONS CONSENTIE À MONSIEUR MCIHEL MERLE CONSEILLER MUNICIPAL

Rubrique : Délégation - Fin de Délégation
Date de l’acte : 21/12/2009
Registre : / Page :

[09-1597] - DÉROGATION AU REPOS DOMINICAL ADDITIF N° 7

Rubrique : Dérogation
Date de l’acte : 17/12/2009
Registre : / Page :

[09-1598] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 17/12/2009
Registre : / Page :

[09-1599] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 17/12/2009
Registre : / Page :

[09-1600] - STATIONNEMENT DU N°199 AU N°201 AVENUE DE PONTAILLAC DU 04 AU 31 JANVIER 2010

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 17/12/2009
Registre : / Page :

[09-1601] - STATIONNEMENT 52 RUE ALSACE LORRAINE LE JEUDI 24 DÉCEMBRE 2009

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 17/12/2009
Registre : / Page :

[09-1602] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 35 RUE DU DOCTEUR AUDOIN DU 04 AU 08 JANVIER 2010

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 17/12/2009
Registre : / Page :

[09-1603] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 74 BIS AVENUE DU MAINE ARNAUD DU 04 AU 08 JANVIER 2010

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 17/12/2009
Registre : / Page :

[09-1604] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE JEAN RENOIR DU 04 AU 25 JANVIER 2010

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 17/12/2009
Registre : / Page :

[09-1605] - NOMINATION D’UN AVOCAT

Rubrique : Affaires juridiques
Date de l’acte : 17/12/2009
Registre : / Page :

[09-1596] - STATIONNEMENT 12 RUE EMILE POCHE LE MERCREDI 16 DÉCEMBRE 2009

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 14/12/2009
Registre : / Page :

[09-1547] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE ALSACE LORRAINE DU 14 AU 24 DÉCEMBRE 2009

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 11/12/2009
Registre : / Page :

[09-1548] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 2 RUE DE LA MARINE ANGLE 4 RUE JULES LEHUCHER DU 17 AU 18 DÉCEMBRE 2009

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 11/12/2009
Registre : / Page :