Arrêtés

[10-0045] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 14 RAMPE DU VENGEUR DU 02 FÉVRIER AU 04 MARS 2010

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 22/01/2010
Registre : / Page :

[10-0046] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 7 RUE LUCIEN POULLAIN DU 02 FÉVRIER AU 04 MARS 2010

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 22/01/2010
Registre : / Page :

[10-0047] - STATIONNEMENT 2-42-52 BOULEVARD DE LATTRE DE TASSIGNY DU 1 ER AU 12 FÉVRIER 2010

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 22/01/2010
Registre : / Page :

[10-0027] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 20/01/2010
Registre : / Page :

[10-0032] - POURSUITE DE L’ACTIVITÉ DU ″MARCHÉ DU PARC″ SIS AVENUE DES SEMIS

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date de l’acte : 20/01/2010
Registre : / Page :

[10-0033] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 20/01/2010
Registre : / Page :

[10-0203] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 118 BOULEVARD FREDERIC GARNIER DU 22 AU 26 MARS 2010

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 19/01/2010
Registre : / Page :

[09-1401] - NOMINTATION RÉGISSEUR TITULAIRE DE RECETTES POUR LES TENNIS MUNICIPAUX ( GARDEN- ORANGERIE-MAIRIE) MODIFICATIF N°3

Rubrique : Régie
Date de l’acte : 13/01/2010
Registre : / Page :

[10-0005] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE DES CHEVREUILS DU 18 JANVIER AU 05 MARS 2010

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 13/01/2010
Registre : / Page :

[10-0006] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 144 AVENUE CHARLES REGAZZONI DU 18 AU 29 JANVIER 2010

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 13/01/2010
Registre : / Page :

[10-0007] - CIRCULATION BOULEVARD DE LA MARNE

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 13/01/2010
Registre : / Page :

[10-0008] - CIRCULATION RUE DU CHEVALIER DU PAVILLON

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 13/01/2010
Registre : / Page :

[10-0012] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 13/01/2010
Registre : / Page :

[10-0013] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 13/01/2010
Registre : / Page :

[10-0014] - STATIONNEMENT DU N°37 AU N°45 RUE PAUL DOUMER DU 18 AU 29 JANVIER 2010

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 13/01/2010
Registre : / Page :

[10-0015] - STATIONNEMENT 1 AVENUE DES TAMARIS DU 18 AU 22 JANVIER 2010

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 13/01/2010
Registre : / Page :

[10-0016] - STATIONNEMENT 17 AVENUE DE PONTAILLAC LES 19 ET 20 JANVIER 2010

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 13/01/2010
Registre : / Page :

[10-0017] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 3 RUE FRANCOIS ARAGODU 13 AU 29 JANVIER 2010

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 13/01/2010
Registre : / Page :

[10-0018] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE AMPÈRE DU 19 JANVIER AU 19 FEVRIER 2010

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 13/01/2010
Registre : / Page :

[10-0019] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 30 BOULEVARD BAILLET DU 18 JANVIER AU 08 FÉVRIER 2010

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 13/01/2010
Registre : / Page :