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Arrêtés

[2300685] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300685 - Marie-Line LAPLACE-CLAVERIE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 14/11/2023
Registre : DP173062300685 / Page :
Date de mise en ligne : 29/11/2023

[2300695] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300695 - EDF Benjamin DECLAS

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 14/11/2023
Registre : DP173062300695 / Page :
Date de mise en ligne : 30/11/2023

[2300029] - PERMIS DE CONSTRUIRE PC173062300029 - SCI PARAMÉDICAL DU VERT PRÉ

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 14/11/2023
Registre : PC173062300029 / Page :
Date de mise en ligne : 14/12/2023

[23-2506] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 6 BOULEVARD DE CORDOUAN ET RUE DE LIEGE LE VENDREDI 17 NOVEMBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 13/11/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 13/11/2023

[23-2508] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AVENUE ALIENOR D'AQUITAINE/AVENUE DANIEL HEDDE/AVENUE DE PONTAILLAC/AVENUE DU QUEBEC/BOULEVARD BRIAND/BOULEVARD DE LA PERCHE/BOULEVARD DE LA REPUBLIQUE/BOULEVARD FREDERIC GARNIER/BOULEVARD GEORGES CLEMENCEAU/RUE DU VIVIER/RUE GAMBETTA DU 21 NOVEMBRE 2023 AU 15 DECEMBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 13/11/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 13/11/2023

[23-2509] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AU N° 16 RUE LUCIEN POULLAIN DU 20 NOVEMBRE 2023 AU 8 DECEMBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 13/11/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 13/11/2023

[23-2510] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AVENUE DES COTTAGES DU 10 NOVEMBRE 2023 AU 24 NOVEMBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 13/11/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 13/11/2023

[2300686] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300686 - SCI NUMÉRO UN Adrien POISSON

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 13/11/2023
Registre : DP173062300686 / Page :
Date de mise en ligne : 20/11/2023

[2300687] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300687 - Françoise Marie-José BOULANGER NÉE FERRE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 13/11/2023
Registre : DP173062300687 / Page :
Date de mise en ligne : 20/11/2023

[2200112M01] - PERMIS DE CONSTRUIRE PC173062200112M01 - Alain GARCIA

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 13/11/2023
Registre : PC173062200112M01 / Page :
Date de mise en ligne : 20/11/2023

[2300626] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300626 - Dominique WEYNE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 13/11/2023
Registre : DP173062300626 / Page :
Date de mise en ligne : 29/11/2023

[2300642 ] - OPPOSITION À UNE DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300642 - Jean-Christophe LEDOUX

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 13/11/2023
Registre : DP173062300642 / Page :
Date de mise en ligne : 29/11/2023

[2300642 ] - OPPOSITION À UNE DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300642 - Jean-Christophe LEDOUX

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 13/11/2023
Registre : DP173062300642 / Page :
Date de mise en ligne : 29/11/2023

[2300646] - OPPOSITION À UNE DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300646 - Philippe MATIS

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 13/11/2023
Registre : DP173062300646 / Page :
Date de mise en ligne : 29/11/2023

[2300663] - OPPOSITION DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300663 - Laurent Raymond BEAUVIEUX

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 13/11/2023
Registre : DP173062300663 / Page :
Date de mise en ligne : 29/11/2023

[2300665] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300665 - Georges CABOURG

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 13/11/2023
Registre : DP173062300665 / Page :
Date de mise en ligne : 29/11/2023

[2300644] - OPPOSITION ÀUNE DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300644 - Claude PHILIPPON

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 13/11/2023
Registre : DP173062300644 / Page :
Date de mise en ligne : 11/12/2023

[23-2496] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE DES ETOILES DU 20 NOVEMBRE AU 6 DECEMBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 10/11/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 10/11/2023

[23-2497] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT EXCEPTIONNELLEMENT AUTORISE DU N° 7 AU N° 9 RUE DU COMMANDANT RENE CARTON ET LE STATIONNEMENT EN VIS-A-VIS DU N° 7 AU N° 9 RUE DU COMMANDANT RENE CARTON DU SAMEDI 18 NOVEMBRE 2023 AU MARDI 21 NOVEMBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 10/11/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 10/11/2023

[23-2498] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT DEVANT LE N° 42 AVENEUE DU MARECHAL LECLERC DU 13 NOVEMBRE 2023 AU 2 DECEMBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 10/11/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 10/11/2023

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