Arrêtés

[10-0199] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT BOULEVARD FREDERIC GARNIER DU 23 MARS AU 23 AVRIL 2010

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 19/03/2010
Registre : / Page :

[10-0204] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE EDOUARD BRANLY DU 22AU 26 MARS 2010

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 19/03/2010
Registre : / Page :

[10-0205] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE ALBERT CAMUS, RUE ALEXIS CARREL DU 25 MARS AU 25 MAI 2010

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 19/03/2010
Registre : / Page :

[10-0206] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT ALLÉE PRÉ-MOINE, PLACE DE ST EXUPERY DU 25 MARS AU 25 MAI 2010

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 19/03/2010
Registre : / Page :

[10-0207] - STATIONNEMENT 44 BIS RUE PAUL DOUMERLE LUNDI 29 MARS 2010

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 19/03/2010
Registre : / Page :

[10-0208] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 19/03/2010
Registre : / Page :

[10-0152] - CLASSEMENT ET HORAIRES DE SURVEILLANCE DES PLAGES DE ROYAN POUR LA SAISON 2010

Rubrique : Plages
Date de l’acte : 18/03/2010
Registre : / Page :

[10-0178] - POURSUITE DE L’ACTIVITÉ DU « CASINO DE ROYAN » SIS ESPLANADE DE PONTAILLAC

Rubrique : Casinos
Date de l’acte : 17/03/2010
Registre : / Page :

[10-0179] - AUTORISATION À TITRE PROVISOIRE DE LA POURSUITE DE L’ACTIVITÉ DE LA SALLE « SECTION DE VIE » EDF SIS 4 RUE DES CENDRILLES JUSQU’AU 30 JUIN 2010

Rubrique : Divers
Date de l’acte : 17/03/2010
Registre : / Page :

[10-0180] - AUTORISATION DE LA POURSUITE DE L’ACTIVITÉ DU « LYCÉE CORDOUAN » SIS 28 RUE HENRI DUNANT

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date de l’acte : 17/03/2010
Registre : / Page :

[10-0181] - STATIONNEMENT 13 FACADE DE FONCILLON DU 19 AU 21 MARS 2010

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 16/03/2010
Registre : / Page :

[10-0182] - STATIONNEMENT 13 RUE CLAUDE DEBUSSY LE MARDI 23 MARS 2010

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 16/03/2010
Registre : / Page :

[10-0183] - STATIONNEMENT 8 RUE JEAN MOULIN LE MARDI 23 MARS 2010

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 16/03/2010
Registre : / Page :

[10-0187] - RASSEMBLEMENT « LES VIEUX VOLANTS DU PAYS ROYANNAIS » PLACE CHARLES DE GAULLE LE DIMANCHE 25 AVRIL 2010

Rubrique : Animation
Date de l’acte : 16/03/2010
Registre : / Page :

[10-0188] - MANIFESTATION « LA CHASSE AUX ŒUFS » PLACE CHARLES DE GAULLE DU 14 AU 21 AVRIL 2010

Rubrique : Animation
Date de l’acte : 16/03/2010
Registre : / Page :

[10-0189] - ORGANISATION D’UN DEFILÉ DE CARNAVAL LE JEUDI 25 MARS 2010

Rubrique : Animation
Date de l’acte : 16/03/2010
Registre : / Page :

[10-0190] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 28 RUE AMEDEE LUCAZEAU DU 22 MARS AU 02 AVRIL 2010

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 16/03/2010
Registre : / Page :

[10-0184] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 15/03/2010
Registre : / Page :

[10-0185] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 15/03/2010
Registre : / Page :

[10-0225] - OCCUPATION D’UNE TERRASSE AU FRONT DE MER

Rubrique : Mer - Front de mer
Date de l’acte : 15/03/2010
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