Arrêtés

[10-0445] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT AU 30 AVENUE DE LA GRANDE CONCHE DU 25 MAI AU 04 JUIN 2010

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 11/05/2010
Registre : / Page :

[10-0446] - CIRCULATION DES PIÉTONS À LA PLAGE DE PONTAILLAC –ESCALIER (COTE MINI GOLF) DU 17 AU 28 MAI 2010

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 11/05/2010
Registre : / Page :

[10-0447] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L'ANNEE 2010

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 11/05/2010
Registre : / Page :

[10-0448] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L'ANNÉE 2010

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 11/05/2010
Registre : / Page :

[10-0450] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L'ANNÉE 2010

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 11/05/2010
Registre : / Page :

[10-0451] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L'ANNÉE 2010

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 11/05/2010
Registre : / Page :

[10-0452] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L'ANNÉE 2010

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 11/05/2010
Registre : / Page :

[10-0453] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT AU 25 BOULEVARD DE L’ÉTANG DU 24 AU 28 MAI 2010

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 11/05/2010
Registre : / Page :

[10-0454] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT AU 5 BIS RUE DES ESTURGEONS DU 25 MAI AU 4 JUIN 2010

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 11/05/2010
Registre : / Page :

[10-0455] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE CHARLES PERRAULT DU 25 MAI AU 04 JUIN 2010

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 11/05/2010
Registre : / Page :

[10-0456] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT AU 31 RUE DU BERGER DU 17 AU 21 MAI 2010

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 11/05/2010
Registre : / Page :

[10-0457] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT AU 34 ALLÉE DES JASMINS DU 17 AU 21 MAI 2010

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 11/05/2010
Registre : / Page :

[10-0458] - STATIONNEMENT AU 75 BOULEVARD DE LA RÉPUBLIQUE LE VENDREDI 21 MAI 2010

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 11/05/2010
Registre : / Page :

[10-460] - STATIONNEMENT AU 2 RUE GAMBETTA LE MERCREDI 26 MAI 2010

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 11/05/2010
Registre : / Page :

[10-0461] - STATIONNEMENT AU 39 RUE DU MARCHÉ LE MARDI 01 JUIN 2010

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 11/05/2010
Registre : / Page :

[10-0462] - STATIONNEMENT AU 60 RUE DU CLOUZIT LE JEUDI 10 JUIN 2010

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 11/05/2010
Registre : / Page :

[10-0463] - STATIONNEMENT AU 31 BOULEVARD ARISTIDE BRIAND LE LUNDI 17 MAI 2010

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 11/05/2010
Registre : / Page :

[10-0474] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT AVENUE DES CONGRES A L'OCCASION DU TOUR CYCLISTE POITOU CHARENTES LE MARDI 24 AOUT 2010

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 11/05/2010
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 23/03/2023

[10-0426] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 15 RUE DES CLOS FLEURIS LE LUNDI 10 MAI 2010

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 10/05/2010
Registre : / Page :

[10-0231] - OCCUPATION D’UNE TERRASSE AU FRONT DE MER

Rubrique : Mer - Front de mer
Date de l’acte : 06/05/2010
Registre : / Page :