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[10-0843] - ARRETE PORTANT NOMINATION D'UN REGISSEUR TITULAIRE DE RECETTES AU MINI-GOLF DU PARC DE ROYAN (MODIFICATION N° 13)
Rubrique : Personnel communal
Date de l’acte : 29/06/2010
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 04/04/2023
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[10-0826] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 52 RUE DES RULLAS DU 05 AU 09 JUILLET 2010
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 28/06/2010
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 04/04/2023
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[10-0821] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 28 RUE LEONCE LAVAL DU 12 AU 16 JUILLET
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 25/06/2010
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 04/04/2023
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[10-0823] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT BOULEVARD DE LA GRANDIERE PENDANT LES MOIS DE JUILLET ET AOUT 2010
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 25/06/2010
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 04/04/2023
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[10-0824] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DU N°8 AU N°12 PLACE FOCH DU 29 JUIN AU 07 JUILLET 2010
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 25/06/2010
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 04/04/2023
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[10-0825] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 92-94 AVENUE DE ROCHEFORT DU 28 JUIN AU 30 JUILLET 2010
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 25/06/2010
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 04/04/2023
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[10-0815] - ARRETE DE DELEGATION DE FONCTIONS ET DE SIGNATURE POUR LES COMMISSIONS DEPARTEMENTAES D'ARRONDISSEMENT ET COMMUNALES EN MATIERE DE SECURITE INCENDIE DANS LES ETABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC
Rubrique : Délégation - Fin de Délégation
Date de l’acte : 24/06/2010
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 31/03/2023
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[10-0816] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE ALEXIS CARREL, RUE ANDRE MALRAUX, RUE GEORGE SAND, PLACE BIR HAKEIM, RUE JEAN MOULIN LE LUNDI 28 JUUIN 2010
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 24/06/2010
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 31/03/2023
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[10-0817] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT 26 AVENUE DE PONTAILLAC DU 06 AU 08 JUILLET 2010
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 24/06/2010
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 31/03/2023
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[10-0818] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT12 RUE JEAN GOULY LE VENDREDI 09 JUILLET 2010
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 24/06/2010
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 31/03/2023
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[10-0819] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT 1 RUE ALBERT BARTHE DU 1er JUILLET AU 15 SEPTEMBRE 2010
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 24/06/2010
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 31/03/2023
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[10-0819] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT 1 RUE ALBERT BARTHE DU 1er JUILLET AU 15 SEPTEMBRE 2010
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 24/06/2010
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 31/03/2023
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[10-0819] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT 1 RUE ALBERT BARTHE DU 1er JUILLET AU 15 SEPTEMBRE 2010
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 24/06/2010
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 31/03/2023
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[10-0812] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT SUR LE FRONT DE MER ET PARKING DE L'AUDITORIUM LORS DES CONCERTS "UN VIOLON SUR LE SABLE"
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 23/06/2010
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 31/03/2023
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[10-0813] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT DU 32 AVENUE MARYSE BASTIE LE LUNDI 05 JUILLET 2010
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 23/06/2010
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 31/03/2023
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[10-0793] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT 5 AVENUE MARYSE BASTIE DU 28 JUIN AU 10 JUILLET 2010
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 22/06/2010
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 31/03/2023
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[10-0794] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT 36 RUE ALSACE LORRAINE LES 28 ET 29 JUIN 2010
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 22/06/2010
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 31/03/2023
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[10-0795] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT 21 RUE ALSACE LORRAINE LE MARDI 29 JUIN 2010
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 22/06/2010
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 31/03/2023
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[10-0796] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT 3 BIS RUE DE SION LE JEUDI 1er JUILLET 2010
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 22/06/2010
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 31/03/2023
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[10-0798] - ARRETE PORTANT NOMINATION D'UN REGISSEUR TITULAIRE DE RECETTES CAMPING MUNICIPAL DE ROYAN (MODIFICATIF N° 3)
Rubrique : Personnel communal
Date de l’acte : 22/06/2010
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 31/03/2023
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