|
[10-1085] - ARRÉTÉ PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE
DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 03/08/2010
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 30/08/2023
|
|
[10-1086] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT AU 31 RUE DU
BERGER LE LUNDI 16 AOÛT 2010
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 03/08/2010
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 30/08/2023
|
|
[10-1087] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT AU 47 AVENUE DU PARC DU MERCREDI18 AU JEUDI 19 AOÛT 2010
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 03/08/2010
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 30/08/2023
|
|
[10-1089] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION RUE FONT DE CHERVES
Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 03/08/2010
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 30/08/2023
|
|
[10-1090] - ARRÉTÉ AUTORISANT, A TITRE PROVISOIRE, LA POURSUITE DE
L’ACTIVITE de l’HOTEL « ARC EN CIEL » SIS 6 PLACE FOCH
A 17200 ROYAN DB/YC JUSQU’AU 30 SEPTEMBRE 2010
Rubrique : Hôtels- restaurants
Date de l’acte : 03/08/2010
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 30/08/2023
|
|
[10-1074] - ARRÊTÉ INTERDISANT LA CIRCULATION, LE STATIONNEMENT, LE MOUILLAGE
DE NAVIRES ET VÉHICULES NAUTIQUES IMMATRICULÉS OU NON
À L’OCCASION DU SPECTACLE PYROSYMPHONIQUE DU 15 AOÛT 2010
Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 02/08/2010
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 28/08/2023
|
|
[10-1075] - ARRÊTÉ AUTORISATION L’OCCUPATION DE LA PLACE CHARLES DE GAULLE DANS LE CADRE DU FESTIVAL « HUMOUR ET EAU SALÉE » SAMEDI 07 AOÛT 2010
Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 02/08/2010
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 28/08/2023
|
|
[10-1077] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT BOULEVARD BRIAND LE JEUDI 05 AOÛT 2010
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 02/08/2010
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 28/08/2023
|
|
[10-1078] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT 44 AVENUE DANIEL HEDDE
LE JEUDI 05 AOÛT 2010
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 02/08/2010
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 28/08/2023
|
|
[10-1076] - ARRÊTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT ESPLANADE DU CASINO DE PONTAILLAC LE VENDREDI 06 AOÛT 2010 (ANIMATION « LE MOTEUR À 4 TEMPS »)
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 01/08/2010
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 28/08/2023
|
|
[10-1072] - ARRETE CONCERNANT L'ORGANISATION D'UNE MARCHE A L'OCCASION DE LA FETE DE L'ASSOMPTION LE SAMEDI 14 AOUT 2010
Rubrique : Animation
Date de l’acte : 30/07/2010
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 20/04/2023
|
|
[10-1073] - ARRETE PORTANT CREATION D'UNE COMMISSION COMMUNALE POUR L'ACCESSIBILITE AUX PERSONNES HANDICAPEES
Rubrique : Divers
Date de l’acte : 30/07/2010
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 20/04/2023
|
|
[10-1064] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT QUAI DU 13ème DRAGON "DIGUE EST" LE JEUDI 25 AOUT 2010
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 29/07/2010
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 20/04/2023
|
|
[10-1065] - ARRETE OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC PERMISSION DE VOIRIE
Rubrique : Voirie
Date de l’acte : 29/07/2010
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 20/04/2023
|
|
[10-1070] - ARRETE AUTORISANT L'ORGANISATION DU BAL DES SAPEURS POMPIERS AU CENTRE DE SECOURS PRINCIPAL SIS 1 RUE DE L'AIGRETTE BLANCHE A ROYAN DU 5 AOUT 2010 A 20H00 JUSQU'AU 6 AOUT 2010 A TROIS HEURES
Rubrique : Animation
Date de l’acte : 29/07/2010
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 20/04/2023
|
|
[10-1045] - ARRETE REGLEMENTANT LA TENUE VESTIMENTAIRE DANS LES LIEUX PUBLICS OU ACCUEILLANT DU PUBLIC
Rubrique : Divers
Date de l’acte : 28/07/2010
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 18/04/2023
|
|
[10-1061] - ARRETE INTERDISANT LA BAIGNADE ET AUTRES ACTIVITES DE NATURE A NUIRE SUR LE BASSIN AQUATIQUE AU SQUARE KENNEDY
Rubrique : Divers
Date de l’acte : 28/07/2010
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 18/04/2023
|
|
[10-1030] - ARRETE AUTORISANT L'OCCUPATION DE LA PLACE CHARLES DE GAULLE POUR UNE DEMONSTRATION D'EDUCATION CANINE LE SAMEDI 31 JUILLET 2010
Rubrique : Animation
Date de l’acte : 27/07/2010
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 17/04/2023
|
|
[10-1037] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT ESPLANADE DU CASINO DE PONTAILLAC LE VENDREDI 06 AOUT 2010 (ANIMATION "MEYER")
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 27/07/2010
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 18/04/2023
|
|
[10-1038] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT ESPLANADE DU CASINO DE PONTAILLAC LE SAMEDI 07 AOUT 2010 (ANIMATION "SOLSTICE")
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 27/07/2010
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 18/04/2023
|
|