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[10-1102] - ARRÉTÉ AUTORISANT L’ORGANISATION DU BAL DES SAPEURS POMPIERS AU CENTRE DE SECOURS PRINCIPAL SIS 1 RUE DE L’AIGRETTE BLANCHE A ROYAN DU 6 AOÛT 2010 A 20 H 00 JUSQU’AU 7 AOÛT 2010
A TROIS HEURES
Rubrique : Fêtes et cérémonies
Date de l’acte : 05/08/2010
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 31/08/2023
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[10-1091] - ARRÉTÉ Portant nomination d’un régisseur titulaire de recettes
Plages de ROYAN (Modificatif N°23)
Rubrique : Régie
Date de l’acte : 04/08/2010
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 30/08/2023
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[10-1092] - ARRÉTÉ Portant nomination d’un régisseur titulaire de recettes au Mini-Golf du Parc de ROYAN (Modificatif N°14)
Rubrique : Régie
Date de l’acte : 04/08/2010
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 30/08/2023
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[10-1094] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
PLACE CHARLES DE GAULLE ET RUE NOTRE DAME LE DIMANCHE 15 AOÛT 2010
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 04/08/2010
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 30/08/2023
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[10-1093] - ARRÉTÉ CONCERNANT L’ORGANISATION DU SPECTACLE PYROSYMPHONIQUE DU DIMANCHE 15 AOÛT 2010
Rubrique : Fêtes et cérémonies
Date de l’acte : 04/08/2010
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 31/08/2023
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[10-1094] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
PLACE CHARLES DE GAULLE ET RUE NOTRE DAME LE DIMANCHE 15 AOÛT 2010
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 04/08/2010
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 31/08/2023
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[10-1095] - ARRÊTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT PARKING ANCIEN CASINO « BASE NAUTIQUE » PROMENADE DU GUA DE MONS DU JEUDI 12 AOÛT AU 16 AOÛT 2010
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 04/08/2010
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 31/08/2023
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[10-1096] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT QUAI DES SABLIERS DU MARDI 10 AOÛT AU LUNDI 16 AOÛT 2010
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 04/08/2010
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 31/08/2023
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[10-1097] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
QUAI DU 13ième DRAGON ET QUAI DE LA VIEILLE JETÉE LE DIMANCHE 15 AOÛT 201
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 04/08/2010
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 31/08/2023
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[10-1098] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT BOULEVARD FRÉDÈRIC GARNIER LE DIMANCHE 15 AOÛT 2010
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 04/08/2010
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 31/08/2023
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[10-1099] - ARRÉTÉ CONCERNANT L’ORGANISATION D’UNE LANGOUSTINE PARTY ET DU BAL AU MARCHE CENTRAL DE ROYAN DIMANCHE 15 AOÛT 2010
Rubrique : Fêtes et cérémonies
Date de l’acte : 04/08/2010
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 31/08/2023
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[10-1100] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT SUR LE CHEMIN DES DOUANIERS SITUÉ ENTRE LE BOULEVARD GERMAINE DE LA FALAISE ET LA PLAGE DU CHAY
Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 04/08/2010
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 31/08/2023
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[10-1101] - ARRÉTÉ CONCERNANT L’ORGANISATION D’UNE MARCHE A L’OCCASION DE LA FÊTE DE L’ASSOMPTION LE SAMEDI 14 AOÛT 2010
Rubrique : Fêtes et cérémonies
Date de l’acte : 04/08/2010
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 31/08/2023
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[10-1009] - ARRETE AUTORISANT A TITRE PROVISOIRE LA POURSUITE DE L'ACTIVITE "CARREFOUR MARKET"SIS 34 BOULEVARD BAILLET A ROYAN 17200 JUSQU4AU 30 SEPTEMBRE 2010
Rubrique : Commerces
Date de l’acte : 03/08/2010
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 17/04/2023
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[10-1080] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT ESPLANADE DU CASINO DE PONTAILLAC LE SAMEDI 28 AOÛT 2010 (ANIMATION « CARTE BLANCHE À BENJAMIN MOUSSAY")
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 03/08/2010
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 29/08/2023
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[10-1081] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT
ESPLANADE DU CASINO DE PONTAILLAC
LE VENDREDI 27 AOÛT 2010
(ANIMATION « CARTE BLANCHE À BENJAMIN MOUSSAY »)
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 03/08/2010
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 29/08/2023
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[10-1082] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT ESPLANADE DU CASINO DE PONTAILLAC LE MARDI 24 AOÛT 2010 (ANIMATION « MAVARA FESTIVAL CRESCENDO »)
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 03/08/2010
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 29/08/2023
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[10-1084] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT ESPLANADE DU CASINO DE PONTAILLAC
MERCREDI 18 AOÛT 2010
(ANIMATION « PROMENADE A PONEYS »)
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 03/08/2010
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 29/08/2023
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[10-1085] - ARRÉTÉ PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 03/08/2010
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 29/08/2023
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[10-1086] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT AU 31 RUE DU BERGER LE LUNDI 16 AOÛT 2010
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 03/08/2010
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 29/08/2023
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