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[10-1354] - ARRÉTÉ PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
POUR L'ANNEÉ 2010
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 15/09/2010
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 20/09/2023
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[10-1355] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
BOULEVARD ALBERT 1er DU 20 SEPTEMBRE 2010 AU 20 DECEMBRE 2010
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 15/09/2010
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 20/09/2023
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[10-1334] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AU 2 BIS AVENUE DE PONTAILLAC DU 27 AU 30 SEPTEMBRE 2010
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 14/09/2010
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 19/09/2023
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[10-1335] - ARRÉTÉ PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE
DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 14/09/2010
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 19/09/2023
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[10-1336] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT 37 BOULEVARD ALBERT 1er
VENDREDI 24 SEPTEMBRE 2010
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 14/09/2010
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 19/09/2023
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[10-1337] - CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
AU N°40 AVENUE DU VAL JOYEUX (PROLONGATION)
DU 11 SEPTEMBRE AU 01 OCTOBRE 2010
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 14/09/2010
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 19/09/2023
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[10-1338] - ARÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
3 RUE COLONEL DESPLATS DU 27 SEPTEMBRE AU 01 OCTOBRE 2010
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 14/09/2010
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 19/09/2023
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[10-1339] - CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
36 RUE DE LA TREILLE
DU 27 AU 30 SEPTEMBRE 2010
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 14/09/2010
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 19/09/2023
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[10-1339] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
36 RUE DE LA TREILLE DU 27 AU 30 SEPTEMBRE 2010
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 14/09/2010
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 20/09/2023
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[10-1341] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
A L’OCCASION DU TOURNAGE DU FILM « AU ROYAUME DES AVEUGLES »
JEUDI 16 SEPTEMBRE 2010
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 14/09/2010
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 20/09/2023
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[10-1343] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
A L’OCCASION DU TOURNAGE DU FILM « AU ROYAUME DES AVEUGLES »
LUNDI 20 SEPTEMBRE 2010
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 14/09/2010
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 20/09/2023
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[10-1305] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 24 BIS RUE DES CENDRILLES MERCREDI 22 SEPTEMBRE 2010
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 09/09/2010
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 19/09/2023
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[10-1306] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
25 RUE DES GARDES DU 20 AU 24 SEPTEMBRE 2010
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 09/09/2010
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 19/09/2023
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[10-1307] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT IMPASSE JEANNE D’ARC DU 20 AU 24 SEPTEMBRE 2010
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 09/09/2010
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 19/09/2023
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[10-1308] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
38 RUE ANTOINE LAURENT DE LAVOISIER DU 13 AU 14 SEPTEMBRE 2010
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 09/09/2010
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 19/09/2023
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[10-1309] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
RUE BEL AIR DU 20 AU 24 SEPTEMBRE 2010
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 09/09/2010
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 19/09/2023
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[10-1310] - ARRÉTÉ PROROGEANT, A TITRE PROVISOIRE, LA POURSUITE DE L’ACTIVITÉ DE LA BRASSERIE « GARDEN ICE » SIS 3 BLD DE LA RÉPUBLIQUE
A 17200 ROYAN DB/YC JUSQU’AU 31 OCTOBRE 2010
Rubrique : Bar - Restaurants
Date de l’acte : 09/09/2010
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 19/09/2023
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[10-1296] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT 112 RUE GAMBETTA
SAMEDI 25 SEPTEMBRE 2010
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 08/09/2010
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 19/09/2023
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[1061296] -
ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT 112 RUE GAMBETTA
SAMEDI 25 SEPTEMBRE 2010
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 08/09/2010
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 19/09/2023
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[10-1297] - A R R E T E
ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT 112 RUE GAMBETTA
SAMEDI 25 SEPTEMBRE 2010
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 08/09/2010
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 19/09/2023
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