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[10-1363] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AU N°86 et N°86 BIS AVENUE DE PONTAILLAC (TROTTOIRS) DU 04 AU 08 OCTOBRE 2010
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 20/09/2010
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 20/09/2023
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[10-1364] - ARRÉTÉ CONCERNANT L’ORGANISATION DE LA MANIFESTATION « FESTIVAL D’ART EQUESTRE »
ESPLANADE DU CASINO DE PONTAILLAC LES 02 ET 03 OCTOBRE 2010
Rubrique : Fêtes et cérémonies
Date de l’acte : 20/09/2010
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 20/09/2023
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[10-1365] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AVENUE ADELAÏDE
LES 02 ET 03 OCTOBRE 2010
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 20/09/2010
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 20/09/2023
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[10-1366] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT BOULEVARD DE LATTRE DE TASSIGNY
LES 02 ET 03 OCTOBRE 2010
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 20/09/2010
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 20/09/2023
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[10-1359] - ARRÉTÉ RÈGLEMENTANT LA PRATIQUE DU « CAMPING SAUVAGE » SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE ROYAN
Rubrique : Campings
Date de l’acte : 17/09/2010
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 20/09/2023
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[10-1360] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT 89 RUE DES GARDES
VENDREDI 24 SEPTEMBRE 2010
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 17/09/2010
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 20/09/2023
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[10-1340] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
48 RUE ÉTOILE DE LA MER DU 27 AU 30 SEPTEMBRE 2010
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 16/09/2010
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 20/09/2023
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[10-1356] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENTA L’OCCASION DU TOURNAGE DU FILM
« AU ROYAUME DES AVEUGLES » LE VENDREDI 17 ET SAMEDI 18 SEPTEMBRE 2010
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 16/09/2010
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 20/09/2023
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[10-1357] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT QUAI DU 13ième DRAGON (Digue Est)
DU 23 SEPTEMBRE 2010 AU 15 MARS 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 16/09/2010
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 20/09/2023
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[10-1358] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT 93 BOULEVARD FRANCK LAMY
DU 21 SEPTEMBRE 2010 AU 29 AVRIL 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 16/09/2010
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 20/09/2023
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[10-1344] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT A L’OCCASION DU TOURNAGE DU FILM
« AU ROYAUME DES AVEUGLES » LUNDI 20 SEPTEMBRE 2010
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 15/09/2010
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 20/09/2023
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[10-1345] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT
22 RUE DES COURLIS JEUDI 16 SEPTEMBRE 2010
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 15/09/2010
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 20/09/2023
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[10-1346] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
14 ALLEE DE MENODOT DU 20 SEPTEMBRE AU 08 OCTOBRE 2010
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 15/09/2010
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 20/09/2023
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[10-1347] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
BOULEVARD DE LA PERCHE DU 28 AU 30 SEPTEMBRE 2010
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 15/09/2010
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 20/09/2023
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[10-1348] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
RUE JEAN MOULIN DU 20 SEPTEMBRE AU 15 OCTOBRE 2010
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 15/09/2010
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 20/09/2023
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[10-1349] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT ET LA CIRCULATION DES PIÈTONS
RUE GAMBETTA « PORTIQUE DU PORT » DU 21 AU 23 SEPTEMBRE 2010
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 15/09/2010
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 20/09/2023
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[10-1350] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT A L’OCCASION DE LA 11EME ÉDITION DU TRIATHLON LE SAMEDI 25 SEPTEMBRE 2010
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 15/09/2010
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 20/09/2023
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[10-1351] - ARRÉTÉ PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIREDU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
POUR L'ANNÉE 2010
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 15/09/2010
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 20/09/2023
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[10-13532] - ARRÉTÉ PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
POUR L'ANNÉE 2010
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 15/09/2010
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 20/09/2023
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[10-1353] - ARRÉTÉ PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
POUR L'ANNÉE 2010
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 15/09/2010
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 20/09/2023
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