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[10-1439] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AU 31 AVENUE DU VAL JOYEUX
DU 04 AU 08 OCTOBRE 2010
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 24/09/2010
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 22/09/2023
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[10-14440] - ARRÉTÉ PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE
DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 24/09/2010
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 22/09/2023
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[10-1441] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT 60 BIS RUE PIERRE LOTI
JEUDI 30 SEPTEMBRE 2010
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 24/09/2010
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 22/09/2023
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[10-1442] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT AU 41 RUE PAUL DOUMER
VENDREDI 01 OCTOBRE 2010
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 24/09/2010
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 22/09/2023
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[10-1789] - AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 24/09/2010
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 24/10/2023
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[10-1394] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION LORS D’UN CROSS INTER-CLASSES
AU COLLÈGE HENRI DUNANT MARDI 05 OCTOBRE 2010
Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 23/09/2010
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 21/09/2023
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[10-1395] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT ESPLANADE DU CASINO DE PONTAILLAC
LE VENDREDI 15 OCTOBRE 2010 (JOURNÉE DÉCOUVERTE HYBRIDES)
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 23/09/2010
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 21/09/2023
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[10-1396] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT A L’OCCASION DU TOURNAGE DU FILM
« AU ROYAUME DES AVEUGLES » VENDREDI 24 SEPTEMBRE 2010
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 23/09/2010
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 21/09/2023
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[10-1397] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENTAU N°2 AVENUE DANIEL HEDDE
DU 18 OCTOBRE AU 14 NOVEMBRE 2010
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 23/09/2010
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 21/09/2023
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[10-1398] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT AU 29 RUE GEORGES BIZET
DU 13 AU 21 OCTOBRE 2010
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 23/09/2010
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 21/09/2023
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[10-1407] - ARRÉTÉ D'ALIGNEMENT
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 23/09/2010
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 22/09/2023
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[10-1437] - ARRÉTÉ PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE
DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 23/09/2010
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 22/09/2023
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[10-1438] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT 17 RUE FONT DE CHERVES
VENDREDI 24 SEPTEMBRE 2010
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 23/09/2010
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 22/09/2023
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[10-1379] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE DES ÉTOILES
DU 04 AU 18 OCTOBRE 2010
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 22/09/2010
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 21/09/2023
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[10-1380] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENTAVENUE DE ROCHEFORT
(CARREFOUR RUE DES PLUVIERS) DU 07 AU 08 OCTOBRE 2010
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 22/09/2010
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 21/09/2023
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[10-1381] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE DE LA TREILLE
(ANGLE RUE DES NOISETIERS) DU 07 AU 08 OCTOBRE 2010
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 22/09/2010
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 21/09/2023
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[10-1382] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE DES BLEUETS
(ANGLE AVENUE DU MAINE GEOFFROY) DU 06 AU 07 OCTOBRE 2010
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 22/09/2010
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 21/09/2023
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[10-1383] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT AU N°2 AVENUE DANIEL HEDDE
DU 04 AU 30 OCTOBRE 2010
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 22/09/2010
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 21/09/2023
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[10-1384] - ARRÉTÉ PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE
DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 22/09/2010
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 21/09/2023
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[10-1385] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AU N°34 AVENUE ÉMILIE
DU 01 AU 31 OCTOBRE 2010
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 22/09/2010
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 21/09/2023
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