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[2300029] - PERMIS DE CONSTRUIRE PC173062300029 - SCI PARAMEDICALE DU VERT PRÉ

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 24/11/2023
Registre : PC173062300029 / Page :
Date de mise en ligne : 12/12/2023

[2300029] - PERMIS DE CONSTRUIRE PC173062300029 - SCI PARAMÉDICAL DE VERT PRÉ

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 24/11/2023
Registre : PC173062300029 / Page :
Date de mise en ligne : 18/12/2023

[10-1778] - CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT A L’OCCASION DE LA FÊTE DES LUMIÈRES SAMEDI 18 DÉCEMBRE 2010

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 23/11/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 23/10/2023

[23-2587] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DU N° 3 AU N° 5 CHEMIN DES BRANDES AU DROIT DES TRAVAUX SITUES AU N° 3 DU 04 AU 06 DECEMBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 23/11/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 23/11/2023

[23-2589] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT 37 AVENUE LOUISE DU 27 AU 29 NOVEMBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 23/11/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 23/11/2023

[10-1761] - ARRÉTÉ D'ALIGNEMENT

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 22/11/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 20/10/2023

[23-2583] - ARRETE CONCERNANT L'ORGANISATION D'UN SPECTACLE PYROTECHNIQUE LE VENDREDI 1ER DECEMBRE 2023 PLAGE DE LA GRANDE CONCHE A ROYAN

Rubrique : Fêtes et cérémonies
Date de l’acte : 22/11/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 22/11/2023

[23-2584] - ARRETE CONCERNANT L'ORGANISATION DES SPECTACLES PYROTECHNIQUES DES SAMEDIS 2/9/16 ET 23 DECEMBRE 2023 PLAGE DE LA GRANDE CONCHE

Rubrique : Fêtes et cérémonies
Date de l’acte : 22/11/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 22/11/2023

[23-2585] - ARRETE CONCERNANT L'ORGANISATION D'UN SPECTACLE PYROTECHNIQUE LE DIMANCHE 31 DECEMBRE 2023 PLAGE DE LA GRANDE CONCHE

Rubrique : Fêtes et cérémonies
Date de l’acte : 22/11/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 22/11/2023

[23-2555] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 23 BIS RUE HENRI DUNANT DU 27 NOVEMBRE AU 11 DECEMBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 22/11/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 22/11/2023

[23-2556] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 24 RUE DU DOCTEUR NOUAILLE DEGORCES DU 27 NOVEMBRE AU 18 DECEMBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 22/11/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 22/11/2023

[23-2557] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 5 ALLEE FAVEAU DU 27 NOVEMBRE AU 18 DECEMBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 22/11/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 22/11/2023

[23-2558] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 64 TER RUE DU VIVIER ET EN VIS-A-VIS DU N° 63 AU N° 65 RUE DU VIVIER DU 27 NOVEMBRE AU 11 DECEMBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 22/11/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 22/11/2023

[23-2559] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT 32 AVENUE DE LA FALISE AU DROIT D'UN EMMENAGEMENT LE VENDREDI 24 NOVEMBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 22/11/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 22/11/2023

[23-2578] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT ANGLE RUE ALSACE LORRAINE ET RUE DU CHATEAU D'EAU DU 27 AU 28 NOVEMBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 22/11/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 22/11/2023

[23-2579] - ARRETE CONCERNANT L'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC ET LE STATIONNEMENT 20 RUE GAMBETTA PORTIQUE DU CASINO LE SAMEDI 25 NOVEMBRE 2023 DANS LE CADRE DE L'INAUGURATION DU COMMERCE "CRUB'S ROYAN"

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 22/11/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 22/11/2023

[23-2581] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT COTE RUE DES FLOTS AU N° 28 BOULEVARD FREDERIC GARNIER DU 30 NOVEMBRE AU 14 DECEMBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 22/11/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 22/11/2023

[23-2582] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT 37 RUE FONT DE CHERVES AU DROIT D'UN DEMENAGEMENT LE SAMEDI 2 DECEMBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 22/11/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 22/11/2023

[2300711] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300711 - Christophe DEMAITER

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 22/11/2023
Registre : DP173062300711 / Page :
Date de mise en ligne : 30/11/2023

[2300711] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300711 - Christophe DEMAITER

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 22/11/2023
Registre : DP173062300711 / Page :
Date de mise en ligne : 30/11/2023

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