|
[10-1599] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
71 BOULEVARD DE CORDOUAN DU 02 AU 17 NOVEMBRE 2010
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 22/10/2010
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 04/10/2023
|
|
[10-1600] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT 16 BIS AVENUE DE BORDEAUX
VENDREDI 12 NOVEMBRE 2010
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 22/10/2010
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 04/10/2023
|
|
[10-1601] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
21 BOULEVARD CARNOT DU 08 NOVEMBRE AU 03 DECEMBRE 2010
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 22/10/2010
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 04/10/2023
|
|
[10-1602] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
88 BOULEVARD DE LA PERCHE DU 02 AU 05 NOVEMBRE 2010
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 22/10/2010
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 04/10/2023
|
|
[10-1603] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT
19 RUE DE SAUJON DU 25 AU 28 OCTOBRE 2010
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 22/10/2010
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 04/10/2023
|
|
[10-1604] - ARRÉTÉ PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE
DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 22/10/2010
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 04/10/2023
|
|
[10-1605] - ARRÉTÉ PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE
DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 22/10/2010
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 04/10/2023
|
|
[10-1606] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
15 AVENUE DU PLATEAU DE L’OASIS DU 02 AU 10 NOVEMBRE 2010
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 22/10/2010
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 04/10/2023
|
|
[10-1608] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
18 BOULEVARD CHAMPLAIN DU 25 OCTOBRE AU 12 NOVEMBRE 2010
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 22/10/2010
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 04/10/2023
|
|
[10-1595] - ARRÉTÉ OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
Permission de Voirie
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 21/10/2010
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 04/10/2023
|
|
[10-1596] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
74 AVENUE DU MAINE ARNAUD DU 02 AU 05 NOVEMBRE 2010
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 21/10/2010
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 04/10/2023
|
|
[10-1596] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
74 AVENUE DU MAINE ARNAUD DU 02 AU 05 NOVEMBRE 2010
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 21/10/2010
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 04/10/2023
|
|
[10-1598] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
13 BIS ALLEE DES GLYCINES MERCREDI 03 NOVEMBRE 2010
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 21/10/2010
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 04/10/2023
|
|
[10-1566] - ARRÉTÉ PORTANT OUVERTURE D’UNE ENQUÈTE PUBLIQUE
SUR LE PROJET DE CLASSEMENTDES ÉQUIPEMENTS, VOIES ET ESPACES VERTS
DU LOTISSEMENT « L’ALLÉE DES SARCELLES » DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
Rubrique : Enquête Publique
Date de l’acte : 20/10/2010
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 03/10/2023
|
|
[10-1570] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
AVENUE DE ROCHEFORT LE MERCREDI 27 OCTOBRE 2010
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 20/10/2010
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 03/10/2023
|
|
[10-1571] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
LORS DES INTERVENTIONS ÉFFECTUEES PAR LE SERVICE NETTOIEMENT SUR LE DOMAINE PUBLIC ROUTIER
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 20/10/2010
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 03/10/2023
|
|
[10-1572] - ARRÉTÉ PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE
DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L'ANNÉE 2010
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 20/10/2010
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 03/10/2023
|
|
[10-1573] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT ESPLANADE DU CASINO DE PONTAILLAC LE SAMEDI 30 OCTOBRE 2010 (SALON DU MARIAGE)
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 20/10/2010
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 03/10/2023
|
|
[10-1567] - ARRÉTÉ PORTANTAUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE
DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 18/10/2010
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 03/10/2023
|
|
[10-1568] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT DU N°14 AU N°18 RUE DU COLONEL DESPLATS
DU 25 OCTOBRE AU 08 NOVEMBRE 2010
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 18/10/2010
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 03/10/2023
|
|