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[10-1663] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
36 RUE DE LA TREILLE DU 08 AU 19 NOVEMBRE 2010
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 05/11/2010
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 06/10/2023
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[10-1664] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
RUE DE LA TREILLE DU 15 AU 26 NOVEMBRE 2010
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 05/11/2010
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 06/10/2023
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[10-1666] - ARRÉTÉ D'ABROGATION DE L’APM N°10.1636
Rubrique : Abrogation
Date de l’acte : 05/11/2010
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 06/10/2023
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[10-1667] - ARRÉTÉ PROROGEANT, A TITRE PROVISOIRE, LA POURSUITE DE L’ACTIVITE DE L’HOTEL
" ARC EN CIEL" SIS 6 PLACE FOCH À 17200 ROYAN DB/YC JUSQU’AU 31 DECEMBRE 2010
Rubrique : Prorogation
Date de l’acte : 05/11/2010
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 06/10/2023
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[10-1652] - ARRÉTÉ AUTORISANT L’ORGANISATION
DU DINER DANSANT AU PALAIS DES CONGRÉS A ROYAN DU SAMEDI 13 NOVEMBRE 2010 A 19 H 00
JUSQU’AU DIMANCHE 14 NOVEMRBE 2010 À QUATRE HEURES
Rubrique : Fêtes et cérémonies
Date de l’acte : 04/11/2010
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 06/10/2023
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[10-1653] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT 201 AVENUE DE PONTAILLAC
VENDREDI 12 NOVEMBRE 2010
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 04/11/2010
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 06/10/2023
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[10-1654] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
6 RUE BENJAMIN DELESSERT DU 15 AU 19 NOVEMBRE 2010
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 04/11/2010
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 06/10/2023
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[10-1655] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT 22 BOULEVARD ALBERT 1er
DU 17 AU 30 NOVEMBRE 2010
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 04/11/2010
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 06/10/2023
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[10-1655] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT 22 BOULEVARD ALBERT 1er
DU 17 AU 30 NOVEMBRE 2010
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 04/11/2010
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 06/10/2023
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[10-1656] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT
AU N°8 AMÉDÉE LUCAZEAU
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 04/11/2010
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 06/10/2023
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[10-1657] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION RUE DES CYPRÉS A L’INTERSECTION
AVEC LA RUE DES CÈDRES
Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 04/11/2010
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 06/10/2023
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[10-1658] - ARRÉTÉ AUTORISANT L’OCCUPATION DE LA PLACE CHARLES DE GAULLE
SAMEDI 20 NOVEMBRE 2010 (ANIMATION « LA FÊTE DES VOISINS COMMERCANTS »)
Rubrique : Animation
Date de l’acte : 04/11/2010
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 06/10/2023
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[10-1650] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
11 RUE LOUIS LÉPINE DU 08 AU 11 NOVEMBRE 2010
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 03/11/2010
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 05/10/2023
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[10-1651] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT ESPLANADE DU CASINO DE PONTAILLAC
LE JEUDI 23 DECEMBRE 2010 (ARBRE DE NOEL DE PONTAILLAC)
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 03/11/2010
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 05/10/2023
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[10-1651] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT ESPLANADE DU CASINO DE PONTAILLAC
LE JEUDI 23 DÉCEMBRE 2010 (ARBRE DE NOEL DE PONTAILLAC)
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 03/11/2010
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 06/10/2023
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[10-1642] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
34-36 BOULEVARD DE LA GRANDIÈRE DU 22 AU 30 NOVEMBRE 2010
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 28/10/2010
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 05/10/2023
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[10-1643] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
ALLÉE PIERRE DUGUA DU 08 AU 18 NOVEMBRE 2010
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 28/10/2010
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 05/10/2023
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[10-1644] - ARRÉTÉ AUTORISANT L’OUVERTURE AU PUBLIC DU MAGASIN
" BUREAU VALLÉE " SIS 2 RUE JEAN DELAY À 17200 ROYAN
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 28/10/2010
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 05/10/2023
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[10-1645] - ARRÉTÉ AUTORISANT LA POURSUITE DE L’ACTIVITE DU COLLÈGE
" HENRI DUNANT " SIS AVENUE DE L’ESPERANCE À 17200 ROYAN
Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date de l’acte : 28/10/2010
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 05/10/2023
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[10-1346] - ARRÉTÉ AUTORISANT LA POURSUITE DE L’ACTIVITE DU SUPERMARCHÉ " CARREFOUR MARKET
" SIS 34 Bld BAILLET À 17200 ROYAN
Rubrique : Commerces
Date de l’acte : 28/10/2010
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 05/10/2023
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