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[11-0075] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
AVENUE CHARLES REGAZZONI DU 21 JANVIER AU 1er FÉVRIER 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 19/01/2011
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 16/11/2023
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[11-0076] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
RUE DES COURLIS DU 21 JANVIER AU 1er FÉVRIER 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 19/01/2011
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 16/11/2023
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[11-0077] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AVENUE LOUISE
(AU DROIT DE LA RÉSIDENCE LES AIGRETTES) DU 21 JANVIER AU 1er FÉVRIER 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 19/01/2011
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 16/11/2023
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[11-0079] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
AU N°48 AVENUE DE LA GRANDE CONCHE (ESPAS) DU 24 JANVIER AU 09 FÉVRIER 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 19/01/2011
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 16/11/2023
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[11-0080] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
BOULEVARD LOUIS LAIR – RUE DU DOCTEUR AUDOUIN RUE DE L’ÉCLUSE
DU 24 JANVIER AU 25 MARS 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 19/01/2011
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 16/11/2023
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[11-0081] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
RUE PAUL DOUMER DU 26 JANVIER AU 11 FÉVRIER 20111
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 19/01/2011
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 16/11/2023
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[11-0069] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
AU N°16 RUE LOUIS DE FOIX DU 31 JANVIER AU 02 FÉVRIER 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 18/01/2011
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 16/11/2023
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[11-0070] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT
AU N°17 RAMPE DU VENGEUR MARDI 1e FÉVRIER 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 18/01/2011
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 16/11/2023
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[11-0071] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
AU N°1 AVENUE DES TAMARIS DU 24 AU 28 JANVIER 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 18/01/2011
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 16/11/2023
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[11-0072] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION PIÉTONNE ET LE STATIONNEMENT
PLACE FOCH ET RUE PIERRE CLEMENT LAIDET DU 31 JANVIER AU 11 FÉVRIER 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 18/01/2011
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 16/11/2023
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[11-0073] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
AU N°161 AVENUE DES SEMIS DU 24 JANVIER AU 11 FÉVRIER 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 18/01/2011
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 16/11/2023
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[11-0074] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT
AU N°46 BOULEVARD DE LA REPUBLIQUE VENDREDI 21 JANVIER 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 18/01/2011
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 16/11/2023
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[11-0413] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
AVENUE LOUISE DU 28 MARS AU 15 JUIN 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 18/01/2011
Registre : 11-0413 / Page : Date de mise en ligne : 22/01/2024
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[11-0064] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
RUE DES FLOTS DU 24 JANVIER AU 04 FÉVRIER 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 17/01/2011
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 16/11/2023
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[11-0065] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
AU N°71 RUE FONT DE CHERVESDU 24 JANVIER AU 11 FÉVRIER 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 17/01/2011
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 16/11/2023
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[11-0066] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
RUE ALBERT BARTHE DU 24 JANVIER AU 04 FÉVRIER 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 17/01/2011
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 16/11/2023
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[11-0067] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
BOULEVARD DE LA PERCHE DU 24 JANVIER AU 25 MARS 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 17/01/2011
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 16/11/2023
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[09-1488] - NOMINATION D'UN RÉGISSEUR TITULAIRE DE RECETTES POUR L'ENCAISSEMENT DU STATIONNNEMENT PAYANT HORS VOIRIE EN CENTRE VILLE (MODIFICATIF N°1)
Rubrique : Régie
Date de l’acte : 13/01/2011
Registre : / Page :
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[11-0058] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
RUE MONTMARTRE (CONSTRUCTION RESIDENCE MONTMARTRE)
DU 13 JANVIER AU 15 JUIN 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 13/01/2011
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 16/11/2023
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[11-0062] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
AU N°9 RUE DE L’INDUSTRIEVENDREDI 21 JANVIER 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 13/01/2011
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 16/11/2023
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