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[11-0244] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AVENUE DU MAINE ARNAUD DU 21 FÉVRIER AU 15 AVRIL 201
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 17/02/2011
Registre : 11-0244 / Page : Date de mise en ligne : 21/12/2023
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[11-0245] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
BOULEVARD DU COLONEL BAILLET DU 21 AU 25 FÉVRIER 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 17/02/2011
Registre : 11-0245 / Page : Date de mise en ligne : 21/12/2023
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[11-0245] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
BOULEVARD DU COLONEL BAILLET DU 21 AU 25 FÉVRIER 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 17/02/2011
Registre : 11-0245 / Page : Date de mise en ligne : 21/12/2023
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[11-0243] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT
AU N°22 BOULEVARD ALBERT 1er MARDI 01 MARS 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 17/02/2011
Registre : / Page : 11-0243 Date de mise en ligne : 10/01/2024
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[11-0244] - CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
AVENUE DU MAINE ARNAUD DU 21 FÉVRIER AU 15 AVRIL 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 17/02/2011
Registre : 11-0244 / Page : Date de mise en ligne : 10/01/2024
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[11/0245] - CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
BOULEVARD DU COLONEL BAILLET DU 21 AU 25 FÉVRIER 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 17/02/2011
Registre : 11/0245 / Page : Date de mise en ligne : 10/01/2024
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[11-0219] - ARRÉTÉ AUTORISANT LA POURSUITE DE
L’ACTIVITÉ DU « BAR TABAC PRESSE DE L’HOTEL DE VILLE »
SIS 107 AVENUE DE PONTAILLAC À 17200 ROYAN
Rubrique : Hôtels- restaurants
Date de l’acte : 16/02/2011
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 28/11/2023
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[11-0220] - ARRÉTÉ AUTORISANT LA POURSUITE DE L’ACTIVITÉ DE LA BRASSERIE
« GARDEN ICE » SISE 3 BLD DE LA RÉPUBLIQUE À 17200 ROYAN
Rubrique : Hôtels- restaurants
Date de l’acte : 16/02/2011
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 28/11/2023
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[11-0221] - ARRÉTÉ AUTORISANT LA POURSUITE DEL’ACTIVITÉ DU MAGASIN« MONSIEUR MEUBLE »
SIS 72 AVENUE LOUIS BOUCHET À 17200 ROYAN
Rubrique : Commerces
Date de l’acte : 16/02/2011
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 28/11/2023
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[11-0222] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT
AU N°10 RUE LATOUCHE TREVILLE LUNDI 21 FÉVRIER 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 16/02/2011
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 28/11/2023
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[11-0207] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
AU N°73 RUE FONT DE CHERVES DU 21 AU 25 FÉVRIER 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 15/02/2011
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 23/11/2023
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[11-0208] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
RUE DES COQUELICOTS DU 17 FÉVRIER AU 09 MARS 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 15/02/2011
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 23/11/2023
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[11-0209] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
AU N°71 BOULEVARD DE CORDOUAN DU 17 FÉVRIER AU 02 MARS 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 15/02/2011
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 23/11/2023
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[11-0210] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
RUE ÉTIENNE ROBIN DU 28 FÉVRIER AU 18 MARS 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 15/02/2011
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 28/11/2023
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[11-0211] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
AU N°7 RUE DES COQUELICOTS DU 28 AU 29 FÉVRIER 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 15/02/2011
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 28/11/2023
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[11-0212] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
RUE JEAN BESSON DU 25 AU 29 FÉVRIER 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 15/02/2011
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 28/11/2023
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[11-0213] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
AU N°93 BOULEVARD FRANCK LAMY DU 24 AU 26 FÉVRIER 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 15/02/2011
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 28/11/2023
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[11-0214] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
RUE DES CENDRILLES DU 21 AU 25 FÉVRIER 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 15/02/2011
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 28/11/2023
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[11-0215] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
RUE DES CENDRILLES DU 28 AU 29 FÉVRIER 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 15/02/2011
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 28/11/2023
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[11-0215] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
RUE DES CENDRILLES DU 28 AU 29 FÉVRIER 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 15/02/2011
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 28/11/2023
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