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Arrêtés

[23-2631] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL RUE FONT DE CHERVES, RUE ALSACE LORRAINE, RUE PASTEUR

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 28/11/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 28/11/2023

[23-2632] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DEVANT LE N° 85 BOULEVARD CHAMPLAIN DU 5 DECEMBRE 2023 AU 31 MAI 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 28/11/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 28/11/2023

[23-2633] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT DU N° 23 AU N° 25 AVENUE DE PONTAILLAC LE MERCREDI 20 DECEMBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 28/11/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 28/11/2023

[2300724] - AVIS DE DPÔT DP173062300724 - Michel MORIN

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 28/11/2023
Registre : DP173062300724 / Page :
Date de mise en ligne : 01/12/2023

[2300731] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300731 - Colette FONTANEAU

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 28/11/2023
Registre : DP173062300731 / Page :
Date de mise en ligne : 01/12/2023

[2300731] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300731 - Colette FONTANEAU

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 28/11/2023
Registre : DP173062300731 / Page :
Date de mise en ligne : 12/12/2023

[2300725] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300725 - Marie Madeleine AUBIER

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 28/11/2023
Registre : DP173062300725 / Page :
Date de mise en ligne : 13/12/2023

[2300726] - AVIS DE DÉÔT DP173062300726 - Françoise TARDIVAU

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 28/11/2023
Registre : DP173062300726 / Page :
Date de mise en ligne : 13/12/2023

[2300730] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300730 - Françoise TARDIVAU

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 28/11/2023
Registre : DP173062300730 / Page :
Date de mise en ligne : 14/12/2023

[2300728 ] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300728 - NEXITY Caroline TERRAIL

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 28/11/2023
Registre : DP173062300728 / Page :
Date de mise en ligne : 14/12/2023

[23-2595] - STATIONNEMENT 79 BOULEVARD DE LA RÉPUBLIQUE (AU DROIT D’UN DÉMÉNAGEMENT) LE LUNDI 04 DÉCEMBRE 2023

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 27/11/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 27/11/2023

[23-2596] - STATIONNEMENT 21 RUE GAMBETTA (AU DROIT D’UN EMMÉNAGEMENT) LE LUNDI 04 DÉCEMBRE 2023

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 27/11/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 27/11/2023

[23-2597] - STATIONNEMENT 56 RUE PASTEUR DU 04 AU 28 DÉCEMBRE 2023

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 27/11/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 27/11/2023

[23-2598] - CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE LATOUCHE-TREVILLE (DANS LE CADRE DES TRAVAUX DE RÉHABILITATION D’ASSAINISSEMENT PAR CHEMISAGE) DU 25 AU 29 NOVEMBRE 2023 (PROLONGATION)

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 27/11/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 27/11/2023

[2300721] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300721 - DEAL-ECO Vincent MAGGIO

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 27/11/2023
Registre : DP173062300721 / Page :
Date de mise en ligne : 01/12/2023

[2300722] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300722 - Pascale Bénédicte MORELLE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 27/11/2023
Registre : DP173062300722 / Page :
Date de mise en ligne : 01/12/2023

[2300723] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300723 - DOVERGNE Isabelle/Bernard DOVERGNE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 27/11/2023
Registre : DP173062300723 / Page :
Date de mise en ligne : 01/12/2023

[2300723] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300723 - DOVERGNE Isabelle/Bernard DOVERGNE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 27/11/2023
Registre : DP173062300723 / Page :
Date de mise en ligne : 01/12/2023

[2000117] - AVIS DE DÉPÔT PD173062000117M01 - SASBOUYGUES IMMOBILIER Anthony BEAUDET

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 27/11/2023
Registre : PD173062000117M01 / Page :
Date de mise en ligne : 01/12/2023

[2300606] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300606 - Alexandre JAMME

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 27/11/2023
Registre : DP173062300606 / Page :
Date de mise en ligne : 11/12/2023

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