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[11-0389] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
RUE PIERRE LOTI DU 28 MARS AU 08 AVRIL 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 14/03/2011
Registre : 11-0389 / Page :
Date de mise en ligne : 19/01/2024
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[11-0390] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
AU N°35 AVENUE DU MAINE GEOFFROY DU 28 MARS AU 08 AVRIL 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 14/03/2011
Registre : 11-0390 / Page :
Date de mise en ligne : 19/01/2024
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[11-0361] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA BROCANTE AU MARCHÉ CENTRAL
MARDI 12 AVRIL 2011
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 11/03/2011
Registre : 11-0361 / Page :
Date de mise en ligne : 18/01/2024
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[11-0362] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE DES CLOS FLEURIS – RUE DE LA COOPERATIVE ALLEE DE LA COOPERATIVE DU 16 AU 31 MARS 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 11/03/2011
Registre : 11-0362 / Page :
Date de mise en ligne : 18/01/2024
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[11-0363] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
QUAI DES SABLIERS – ALLEE DU LOUGRE DU 21 MARS AU 01 AVRIL 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 11/03/2011
Registre : 11-0363 / Page :
Date de mise en ligne : 18/01/2024
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[11-0354] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
RUE GAMBETTA – BOULEVARD DE LA REPUBLIQUERUE FONT DE CHERVES
DU 17 AU 22 MARS 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 10/03/2011
Registre : 11-0354 / Page :
Date de mise en ligne : 18/01/2024
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[11-0355] - CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE GAMBETTA - PLACE CHARLES DE GAULLE DU 21 MARS AU 1er AVRIL 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 10/03/2011
Registre : 11-0355 / Page :
Date de mise en ligne : 18/01/2024
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[11-0358] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT AU N°12 RUE BERNARD PALISSY
MERCREDI 16 MARS 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 10/03/2011
Registre : 11-0358 / Page :
Date de mise en ligne : 18/01/2024
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[11-0344] - ARRÉTÉ ACCORDANT INE DÉROGATION AU REPOS DOMINICAL
Rubrique : Dérogation
Date de l’acte : 09/03/2011
Registre : 11-0344 / Page :
Date de mise en ligne : 18/01/2024
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[11-0347] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENTAU N°93 BOULEVARD DE LA COTE D’ARGENT DU 16 AU 23 MARS 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 08/03/2011
Registre : 11-0347 / Page :
Date de mise en ligne : 18/01/2024
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[11-0348] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
RUE DES PERVENCHES DU 14 AU 15 MARS 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 08/03/2011
Registre : 11-0348 / Page :
Date de mise en ligne : 18/01/2024
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[11-0349] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
RUE DE LA GLACIÈRE DU 14 MARS AU 20 MAI 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 08/03/2011
Registre : 11-0349 / Page :
Date de mise en ligne : 18/01/2024
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[11-0350] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
RUE DU DOCTEUR NOUAILLE DEGORCES DU 21 MARS AU 08 AVRIL 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 08/03/2011
Registre : 11-0350 / Page :
Date de mise en ligne : 18/01/2024
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[11-0341] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
AVENUE DE BORDEAUXDU 14 MARS AU 15 AVRIL 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 07/03/2011
Registre : 11-0341 / Page :
Date de mise en ligne : 18/01/2024
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[11-0342] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
AU N°9 AVENUE DE L’OASIS MERCREDI 16 MARS 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 07/03/2011
Registre : 11-0342 / Page :
Date de mise en ligne : 18/01/2024
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[11-0329] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT QUAI DE MONASTIR
DU 1ER AVRIL AU 30 SEPTEMBRE 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 04/03/2011
Registre : 11-0329 / Page :
Date de mise en ligne : 17/01/2024
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[11-0330] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
BOULEVARD CHAMPLAINLES 15 ET 16 MARS 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 04/03/2011
Registre : 11-0330 / Page :
Date de mise en ligne : 17/01/2024
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[11-0331] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
AU N°41 RUE PIERRE JONAIN DU 21 AU 25 MARS 2011
Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 04/03/2011
Registre : 11-0331 / Page :
Date de mise en ligne : 17/01/2024
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[11-0332] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AU N°4 RUE DU PRINTEMPS DU LUNDI 21 AU 25 MARS 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 04/03/2011
Registre : 11-0332 / Page :
Date de mise en ligne : 17/01/2024
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[11-0333] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
AU N°36 AVENUE DU MARECHAL LECLERCDU 22 AU 23 MARS 2011
Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 04/03/2011
Registre : 11-0333 / Page :
Date de mise en ligne : 17/01/2024
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