Arrêtés

[11-0445] - ARRÉTÉ D'ALIGNEMENT

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 22/03/2011
Registre : 11-0445 / Page :
Date de mise en ligne : 26/01/2024

[11-0446] - ARRÉTÉ D'ALIGNEMENT

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 22/03/2011
Registre : 11-0446 / Page :
Date de mise en ligne : 26/01/2024

[11-0447] - ARRÉTÉ D'ALIGNEMENT

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 22/03/2011
Registre : 11-0447 / Page :
Date de mise en ligne : 26/01/2024

[11-0448] - ARRÉTÉ D'ALIGNEMENT

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 22/03/2011
Registre : 11-0448 / Page :
Date de mise en ligne : 26/01/2024

[11-0449] - ARRÉTÉ D'ALIGNEMENT

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 22/03/2011
Registre : 11-0449 / Page :
Date de mise en ligne : 26/01/2024

[11-0450] - ARRÉTÉ D'ALIGNEMENT

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 22/03/2011
Registre : 11-0450 / Page :
Date de mise en ligne : 30/01/2024

[11-0415] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA MANIFESTATION « MONTGOLFIERES » ESPLANADE FÉLIX MARIE DE KERIMEL DE KERVENODIMANCHE 24 AVRIL 2011

Rubrique : Animation
Date de l’acte : 21/03/2011
Registre : 11-0415 / Page :
Date de mise en ligne : 22/01/2024

[11-0416] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT A L’OCCASION DU 17ième TOURNOI DE L’OCÉAN STADE MATET DIMANCHE 29 MAI 2011

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 21/03/2011
Registre : 11-0416 / Page :
Date de mise en ligne : 23/01/2024

[11-0417] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT AU N°20 AVENUE DANIEL HEDDE JEUDI 31 MARS 2011

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 21/03/2011
Registre : 11-0417 / Page :
Date de mise en ligne : 23/01/2024

[11-0418] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT AU N°145 AVENUE DE PONTAILLAC MERCREDI 30 MARS 2011

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 21/03/2011
Registre : 11-0418 / Page :
Date de mise en ligne : 23/01/2024

[11-0419] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AU N°10 ALLÉE DE CHANTELOUBE DU 24 MARS AU 11 AVRIL 2011

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 21/03/2011
Registre : 11-0419 / Page :
Date de mise en ligne : 23/01/2024

[11-0420] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AU N°132 RUE DES CENDRILLES DU 24 MARS AU 13 AVRIL 2011

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 21/03/2011
Registre : 11-0420 / Page :
Date de mise en ligne : 23/01/2024

[11-0421] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT ALLÉE DES OMBRAIES DU 30 MARS AU 15 JUIN 2011

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 21/03/2011
Registre : 11-0421 / Page :
Date de mise en ligne : 23/01/2024

[11-0422] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE DU COLONEL LACHAUD DU 30 MARS AU 15 JUIN 2011

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 21/03/2011
Registre : 11-0422 / Page :
Date de mise en ligne : 23/01/2024

[11-0423] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT ALLÉE MARINA DU 30 MARS AU 15 JUIN 2011

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 21/03/2011
Registre : 11-0423 / Page :
Date de mise en ligne : 23/01/2024

[11-0424] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE DE LA PLAINE DU 30 MARS AU 15 JUIN 2011

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 21/03/2011
Registre : 11-0424 / Page :
Date de mise en ligne : 23/01/2024

[11-0409] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT PARKING DE LA CRIÉE QUAI DES SABLIERS ET QUAI DE LA VIEILLE JETÉE

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 18/03/2011
Registre : 11-0409 / Page :
Date de mise en ligne : 22/01/2024

[11-0410] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT BOULEVARD DE L’ÉTANG DU 28 MARS AU 31 MAI 2011

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 18/03/2011
Registre : 11-0410 / Page :
Date de mise en ligne : 22/01/2024

[11-0411] - ARRÉTÉ PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 18/03/2011
Registre : 11-0411 / Page :
Date de mise en ligne : 22/01/2024

[11-0412] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AU N°93 BOULEVARD DE LA COTE D’ARGENT DU 28 AU 29 MARS 2011

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 18/03/2011
Registre : 11-0412 / Page :
Date de mise en ligne : 22/01/2024