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[11-0508] - ARRÉTÉ AUTORISANT LA POURSUITE DE L’ACTIVITE DU GROUPE SCOLAIRE
« LA CLAIRIERE » SIS 2 AVENUE DE LA CLAIRIEREA 17200 ROYAN
Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date de l’acte : 01/04/2011
Registre : 11-0508 / Page :
Date de mise en ligne : 15/02/2024
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[11-0492] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT
AU N°28 BIS AVENUE DANIEL HEDDE MERCREDI 06 AVRIL 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 31/03/2011
Registre : 11-0492 / Page :
Date de mise en ligne : 06/02/2024
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[11-0493] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
AU N°31 RUE DES CENDRILLES DU 11 AU 12 AVRIL 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 31/03/2011
Registre : 11-0493 / Page :
Date de mise en ligne : 06/02/2024
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[11-0494] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
AU N°8 RUE ROGER ET EMMA BOLLEAU DU 06 AU 15 AVRIL 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 31/03/2011
Registre : 11-0494 / Page :
Date de mise en ligne : 06/02/2024
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[11-0495] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
RUE HENRI DUNANT DU 06 AVRIL AU 06 MAI 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 31/03/2011
Registre : 11-0495 / Page :
Date de mise en ligne : 06/02/2024
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[11-0496] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
RUE AUGUSTE RATEAU DU 06 AVRIL AU 10 MAI 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 31/03/2011
Registre : 11-0496 / Page :
Date de mise en ligne : 06/02/2024
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[11-0497] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
AU N°52 TER AVENUE ÉMILE ZOLA MERCREDI 06 AVRIL 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 31/03/2011
Registre : 11-0497 / Page :
Date de mise en ligne : 06/02/2024
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[11-0488] - ARRÉTÉ PROROGEANT , A TITRE PROVISOIRE, LA POURSUITE DE
L’ACTIVITÉ DE LA JARDINERIE « ART VERT »SISE 119 AVENUE DE ROCHEFORT
A 17200 ROYAN DB/YC JUSQU’AU 30 AVRIL 2011
Rubrique : Commerces
Date de l’acte : 30/03/2011
Registre : 11-0488 / Page :
Date de mise en ligne : 06/02/2024
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[11-0489] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
ESPLANADE DE FONCILLON PENDANT L’EXPLOITATION D’UN MANÈGE DE TYPE« GRANDE ROUE »
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 30/03/2011
Registre : 11-0489 / Page :
Date de mise en ligne : 06/02/2024
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[11-0490] - CONCERNANT LA MANIFESTATION « NUIT DE LA SALSA » COMPLEXE MULTI-ACCUEILS- MAISON DE L’ENFANCE VENDREDI 22 AVRIL 2011
Rubrique : Animation
Date de l’acte : 30/03/2011
Registre : 11-0490 / Page :
Date de mise en ligne : 06/02/2024
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[11-0491] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT AU N°23 ET N°27 PORTIQUE DE LA PLAGE DU 06 AU 22 AVRIL 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 30/03/2011
Registre : 11-0491 / Page :
Date de mise en ligne : 06/02/2024
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[11-0478] - ARRÉTÉ AUTORISANT, A TITRE PROVISOIRE, LA POURSUITE DE
L’ACTIVITÉ DE LA « CLINIQUE PASTEUR » SISE 222 AVENUE DE ROCHEFORT A 17200 ROYAN DB/YC JUSQU’AU 15 JUIN 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 28/03/2011
Registre : 11-0478 / Page :
Date de mise en ligne : 06/02/2024
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[11-0481] - ARRÉTÉ AUTORISANT LA POURSUITE DE
L’ACTIVITÉ DU MAGASIN « SÉSAME » SIS 30 RUE LAVOISIER À 17200 ROYAN
Rubrique : Commerces
Date de l’acte : 28/03/2011
Registre : 11-0481 / Page :
Date de mise en ligne : 06/02/2024
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[11-0482] - ARRÉTÉ AUTORISANT LA POURSUITE DE L’ACTIVITÉ DU MAGASIN
« LA HALLE AUX VÊTEMENTS » SIS 30 RUE LAVOISIER À 17200 ROYAN
Rubrique : Commerces
Date de l’acte : 28/03/2011
Registre : 11-0482 / Page :
Date de mise en ligne : 06/02/2024
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[11-0476] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
ANGLE BOULEVARD DE LATTRE DE TASSIGNY ET BOULEVARD CLÉMENCEAU DU 04 AVRIL AU 06 MAI 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 25/03/2011
Registre : 11-0476 / Page :
Date de mise en ligne : 31/01/2024
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[11-0477] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
RUE DU CLOUZIT DU 04 AU 29 AVRIL 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 25/03/2011
Registre : 11-0477 / Page :
Date de mise en ligne : 06/02/2024
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[11-0461] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT AU N°2 BIS AVENUE DU COLLÈGE LUNDI 28 MARS 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 24/03/2011
Registre : 11-0461 / Page :
Date de mise en ligne : 30/01/2024
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[11-0462] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
CARREFOUR RUE DE FONCILLON ET RUE DOCTEUR PAUL METADIER
DU 28 MARS AU 15 AVRIL 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 24/03/2011
Registre : 11-0462 / Page :
Date de mise en ligne : 30/01/2024
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[11-0463] - ARRÉTÉ PORTANTAUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE
DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 24/03/2011
Registre : 11-0463 / Page :
Date de mise en ligne : 30/01/2024
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[11-0464] - ARRÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
RUE DU COLONEL DESPLATS DU 04 AVRIL AU 31 MAI 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 24/03/2011
Registre : 11-0464 / Page :
Date de mise en ligne : 30/01/2024
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