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Arrêtés

[11-0541] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AVENUE DES TILLEULS DU 18 AVRIL AU 20 MAI 2011

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 11/04/2011
Registre : 11-0541 / Page :
Date de mise en ligne : 28/02/2024

[11-0542] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT AU N°54 BOULEVARD ALBERT 1er VENDREDI 15 AVRIL 2011

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 11/04/2011
Registre : 11-0542 / Page :
Date de mise en ligne : 28/02/2024

[11-0543] - ARRÊTÉ DU MAIRE

Rubrique : Débit de boisson
Date de l’acte : 11/04/2011
Registre : 11-0543 / Page :
Date de mise en ligne : 28/02/2024

[11-0544] - ARRÊTÉ DU MAIRE

Rubrique : Débit de boisson
Date de l’acte : 11/04/2011
Registre : 11-0544 / Page :
Date de mise en ligne : 28/02/2024

[11-0545] - ARRÉTÉ PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION DE TERRASSES AU FRONT DE MER À ROYAN

Rubrique : Commerces
Date de l’acte : 11/04/2011
Registre : 11-0545 / Page :
Date de mise en ligne : 29/02/2024

[11-0546] - ARRÉTÉ PORTANT AUTORISATION D'OCUPATION DE TERRASSES AU FRONT DE MER À ROYAN

Rubrique : Commerces
Date de l’acte : 11/04/2011
Registre : 11-0546 / Page :
Date de mise en ligne : 29/02/2024

[11-0547] - ARRÉTÉ PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION D'UNE TERRASSE AU FRONT DE MER À ROYAN

Rubrique : Commerces
Date de l’acte : 11/04/2011
Registre : 11-0547 / Page :
Date de mise en ligne : 29/02/2024

[11-0548] - ARRÉTÉ PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION D'UNE TERASSE AU FRONT DE MER À ROYAN

Rubrique : Commerces
Date de l’acte : 11/04/2011
Registre : 11-0548 / Page :
Date de mise en ligne : 29/02/2024

[11-0549] - ARRÉTÉ PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION D'UNE TERRASSE AU FRONT DE MER À ROYAN

Rubrique : Commerces
Date de l’acte : 11/04/2011
Registre : 11-0549 / Page :
Date de mise en ligne : 29/02/2024

[11-0550] - ARRÉTÉ PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION D'UNE TERRASSE AU FRONT DE MER À ROYAN

Rubrique : Commerces
Date de l’acte : 11/04/2011
Registre : 11-0550 / Page :
Date de mise en ligne : 29/02/2024

[11-0553] - ARRÉTÉ PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION DE TERRASSES AU FRONT DE MER À ROYAN

Rubrique : Commerces
Date de l’acte : 11/04/2011
Registre : 11-0553 / Page :
Date de mise en ligne : 29/02/2024

[11-0483] - ARRÉTÉ DU MAIRE

Rubrique : Débit de boisson
Date de l’acte : 08/04/2011
Registre : 11-0483 / Page :
Date de mise en ligne : 06/02/2024

[11-0484] - ARRÉTÉ DU MAIRE

Rubrique : Débit de boisson
Date de l’acte : 08/04/2011
Registre : 11-0484 / Page :
Date de mise en ligne : 06/02/2024

[11-0485] - ARRÉTÉ DU MARE

Rubrique : Débit de boisson
Date de l’acte : 08/04/2011
Registre : 11-0485 / Page :
Date de mise en ligne : 06/02/2024

[11-0486] - ARRÉTÉ DU MAIRE

Rubrique : Débit de boisson
Date de l’acte : 08/04/2011
Registre : 11-0486 / Page :
Date de mise en ligne : 06/02/2024

[11-0487] - ARRÉTÉ DU MAIRE

Rubrique : Débit de boisson
Date de l’acte : 08/04/2011
Registre : 11-0487 / Page :
Date de mise en ligne : 06/02/2024

[11-0529] - CONCERNANT L’EVENEMENT « LAISSEZ-VOUS CONTER LA VILLE » (SWINGING CIE)LES 19 –20 ET 21 AVRIL 2011

Rubrique : Animation
Date de l’acte : 08/04/2011
Registre : 11-0529 / Page :
Date de mise en ligne : 16/02/2024

[11-0530] - ARRÉTÉ CONCERNANT L’ÉVÈNEMENT « LAISSEZ-VOUS CONTER LA VILLE » (CIE FRICHTI CONCEPT) LES 21 ET 22 AVRIL 2011

Rubrique : Animation
Date de l’acte : 08/04/2011
Registre : 11-0530 / Page :
Date de mise en ligne : 16/02/2024

[11-0531] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT AU N°5 RUE JULES VERNE DU 09 AU 15 AVRIL 2011 (2° PROLONGATION)

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 08/04/2011
Registre : 11-0531 / Page :
Date de mise en ligne : 16/02/2024

[11-0532] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA SÉCURITE DES PLAGES DE ROYAN

Rubrique : Plages
Date de l’acte : 08/04/2011
Registre : 11-0532 / Page :
Date de mise en ligne : 16/02/2024

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