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[11-0568] - ARRÉTÉ PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE
DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 14/04/2011
Registre : 11-0568 / Page : Date de mise en ligne : 01/03/2024
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[11-0570] - ARRÉTÉ PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE
DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 14/04/2011
Registre : 11-0570 / Page : Date de mise en ligne : 04/03/2024
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[11-0571] - ARRÉTÉ PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE
DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DU 1ER AVRIL AU 1ER SEPTEMBRE 2011
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 14/04/2011
Registre : 11-0571 / Page : Date de mise en ligne : 04/03/2024
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[11-0572] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT
RUE DU CHANOINE RAUD SAMEDI 14 MAI 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 14/04/2011
Registre : 11-0572 / Page : Date de mise en ligne : 04/03/2024
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[11-0573] - ARRÉTÉ MUNICIPAL PERMIS DE DÉTENTION D’UN CHIEN DE 1ère CATÉGORIE
Rubrique : Permis animalier
Date de l’acte : 14/04/2011
Registre : 11-0573 / Page : Date de mise en ligne : 04/03/2024
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[11-0588] - ARRÉTÉ PORTANT AUTORISATION D'UNE TERRASSE AU FRONT DE MER À ROYAN
Rubrique : Commerces
Date de l’acte : 14/04/2011
Registre : 11-0588 / Page : Date de mise en ligne : 04/03/2024
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[11-0555] - ATTÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT BOULEVARD FREDERIC GARNIER
VENDREDI 10 JUIN 2011 (CONCOURS « PHARES DE SABLE »)
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 13/04/2011
Registre : 11-0555 / Page : Date de mise en ligne : 23/02/2024
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[11-0556] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
RUE HENRY DUNANT 13 JUIN 2011 (VIDE-GRENIER)
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 13/04/2011
Registre : 11-0556 / Page : Date de mise en ligne : 23/02/2024
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[11-0557] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
AU N°103 BOULEVARD DE LA COTE D’ARGENT DU 18 AU 19 AVRIL 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 13/04/2011
Registre : 11-0557 / Page : Date de mise en ligne : 23/02/2024
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[11-0555] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT BOULEVARD FREDERIC GARNIER VENDREDI 10 JUIN 2011 (CONCOURS « PHARES DE SABLE »)
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 13/04/2011
Registre : 11-0555 / Page : Date de mise en ligne : 29/02/2024
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[11-0556] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE HENRY DUNANT 13 JUIN 2011(VIDE-GRENIER)
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 13/04/2011
Registre : 11-0556 / Page : Date de mise en ligne : 01/03/2024
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[11-0557] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
AU N°103 BOULEVARD DE LA COTE D’ARGENT DU 18 AU 19 AVRIL 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 13/04/2011
Registre : 11-0557 / Page : Date de mise en ligne : 01/03/2024
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[11-0552] - ARRÉTÉ PORTANT AUTORITION D'OCCUPATION D4UNE TERRASSE AU FRONT DE MER À ROYAN
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 12/04/2011
Registre : 11-0552 / Page : Date de mise en ligne : 23/02/2024
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[11-0554] - ARRÉTÉ AUTORISANT L’OUVERTURE AU PUBLIC DU MAGASIN
« DISTRI CENTER » SIS 38 RUE ANTOINE LAVOISIER A 17200 ROYAN
Rubrique : Commerces
Date de l’acte : 12/04/2011
Registre : 11-0554 / Page : Date de mise en ligne : 23/02/2024
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[11-0552] - ARRÉTÉ PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION D'UNE TERRASSE AU FRONT DE MER À ROYAN
Rubrique : Commerces
Date de l’acte : 12/04/2011
Registre : 11-0552 / Page : Date de mise en ligne : 29/02/2024
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[11-0554] - ARRÉTÉ AUTORISANT L’OUVERTURE AU PUBLIC DU MAGASIN
« DISTRI CENTER » SIS 38 RUE ANTOINE LAVOISIERA 17200 ROYAN
Rubrique : Commerces
Date de l’acte : 12/04/2011
Registre : 11-0554 / Page : Date de mise en ligne : 29/02/2024
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[11-796] - ARRÉTÉ PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE
DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L'ANNEE 2011
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 12/04/2011
Registre : 11-0796 / Page : Date de mise en ligne : 30/04/2024
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[11-0797] - ARRÉTÉ PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE
DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L'ANNÉE 2011
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 12/04/2011
Registre : 11-0797 / Page : Date de mise en ligne : 30/04/2024
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[11-0536] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AVENUE DE PARIS VENDREDI 22 AVRIL 2011 (VERNISSAGE-EXPO « CORDOUAN,ROI DES PHARES »)
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 11/04/2011
Registre : 11-0536 / Page : Date de mise en ligne : 16/02/2024
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[11-0535] - ARRÉTÉ PRESCRIVANT L’ENQUÊTE PUBLIQUE
SUR LA MODIFICATION DU PLAN LOCAL D’URBANISME (P.L.U.)
Rubrique : Enquête Publique
Date de l’acte : 11/04/2011
Registre : 11-0535 / Page : Date de mise en ligne : 22/02/2024
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