|
[11-0583] - ARRÉTÉ PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION D'UNE TERRASSE AU FRONT DE MER À ROYAN
Rubrique : Commerces
Date de l’acte : 15/04/2011
Registre : 11-0583 / Page :
Date de mise en ligne : 04/03/2024
|
|
|
[11-0558] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
AU N°3 ALLÉE DE LA FOUINE DU 26 AU 28 AVRIL 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 14/04/2011
Registre : 11-0558 / Page :
Date de mise en ligne : 23/02/2024
|
|
|
[11-0559] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
AU N°2 ALLÉE DE L’ÉPERVIER DU 26 AU 28 AVRIL 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 14/04/2011
Registre : 11-0559 / Page :
Date de mise en ligne : 23/02/2024
|
|
|
[11-0560] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
RUE DE FONCILLONDU 26 AU 28 AVRIL 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 14/04/2011
Registre : 11-0560 / Page :
Date de mise en ligne : 23/02/2024
|
|
|
[11-0561] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
AVENUE DES JARDINS DU 26 AVRIL AU 27 MAI 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 14/04/2011
Registre : 11-0561 / Page :
Date de mise en ligne : 23/02/2024
|
|
|
[11-0562] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
AVENUE DE LA LIBERATION DU 27 AU 29 AVRIL 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 14/04/2011
Registre : 11-0562 / Page :
Date de mise en ligne : 23/02/2024
|
|
|
[11-0563] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
AU N°15 RUE FONT DE CHERVES DU 27 AU 29 AVRIL 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 14/04/2011
Registre : 11-0563 / Page :
Date de mise en ligne : 23/02/2024
|
|
|
[11-0564] - CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
RUE DES TILLEULS DU 20 AVRIL AU 25 MAI 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 14/04/2011
Registre : 11-0564 / Page :
Date de mise en ligne : 23/02/2024
|
|
|
[11-0565] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
AVENUE DE BORDEAUX DU 20 AU 22 AVRIL 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 14/04/2011
Registre : 11-0565 / Page :
Date de mise en ligne : 23/02/2024
|
|
|
[11-0566] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT
AU N°116 BOULEVARD FRANCK LAMYJEUDI 28 AVRIL 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 14/04/2011
Registre : 11-0566 / Page :
Date de mise en ligne : 23/02/2024
|
|
|
[11-0567] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
AU N°11 BOULEVARD GERMAINE DE LA FALAISE DU 20 AU 29 AVRIL 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 14/04/2011
Registre : 11-0567 / Page :
Date de mise en ligne : 23/02/2024
|
|
|
[11-0568] - ARRÉTÉ PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE
DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 14/04/2011
Registre : 11-0568 / Page :
Date de mise en ligne : 23/02/2024
|
|
|
[11-0569] - ARRÉTÉ PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 14/04/2011
Registre : 11-0569 / Page :
Date de mise en ligne : 23/02/2024
|
|
|
[11-0570] - ARRÉTÉ PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE
DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 14/04/2011
Registre : 11-0570 / Page :
Date de mise en ligne : 23/02/2024
|
|
|
[11-0571] - ARRÉTÉ PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE
DU DOMAINE PUBLIC COMMUNALDU 1ER AVRIL AU 1ER SEPTEMBRE 2011
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 14/04/2011
Registre : 11-0571 / Page :
Date de mise en ligne : 23/02/2024
|
|
|
[11-0572] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT
RUE DU CHANOINE RAUD SAMEDI 14 MAI 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 14/04/2011
Registre : 11-0572 / Page :
Date de mise en ligne : 23/02/2024
|
|
|
[11-0558] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
AU N°3 ALLEE DE LA FOUINE DU 26 AU 28 AVRIL 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 14/04/2011
Registre : 11-0558 / Page :
Date de mise en ligne : 01/03/2024
|
|
|
[11-0559] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
AU N°2 ALLÉE DE L’ÉPERVIER DU 26 AU 28 AVRIL 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 14/04/2011
Registre : 11-0559 / Page :
Date de mise en ligne : 01/03/2024
|
|
|
[11-0560] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
RUE DE FONCILLON DU 26 AU 28 AVRIL 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 14/04/2011
Registre : 11-0560 / Page :
Date de mise en ligne : 01/03/2024
|
|
|
[11-0561] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
AVENUE DES JARDINS DU 26 AVRIL AU 27 MAI 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 14/04/2011
Registre : 11-0561 / Page :
Date de mise en ligne : 01/03/2024
|
|
|
