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Arrêtés

[11-0637] - ARRÉTÉ D'ALIGNEMENT

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 20/04/2011
Registre : 11-0637 / Page :
Date de mise en ligne : 08/03/2024

[11-0638] - ARRÉTÉ D'ALIGNEMENT

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 20/04/2011
Registre : 11-0638 / Page :
Date de mise en ligne : 08/03/2024

[11-0638] - ARRÉTÉ D'ALIGNEMENT

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 20/04/2011
Registre : 11-0638 / Page :
Date de mise en ligne : 15/04/2024

[11-0639] - ARRÉTÉD'ALIGNEMENT

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 20/04/2011
Registre : 11-0639 / Page :
Date de mise en ligne : 15/04/2024

[11-0640] - ARRÉTÉ D'ALIGNEMENT

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 20/04/2011
Registre : 11-0640 / Page :
Date de mise en ligne : 15/04/2024

[11-0641] - ARRÉTÉ D'ALIGNEMENT

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 20/04/2011
Registre : 11-0641 / Page :
Date de mise en ligne : 15/04/2024

[11-0585] - ARRÉTÉ PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 19/04/2011
Registre : 11-0585 / Page :
Date de mise en ligne : 04/03/2024

[11-0586] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION D’UNE ROULOTTE A L’OCCASION DU 17ième FESTIVAL « MUSIQUES ET GASTRONOMIE DU MONDE » VENDREDI 27 MAI 2011

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 19/04/2011
Registre : 11-0586 / Page :
Date de mise en ligne : 04/03/2024

[11-0587] - ARRÉTÉ PORTANTAUTORISATION D'OCCUPATION D'UNE TERRASSE AU FRONT DE MER À ROYAN

Rubrique : Commerces
Date de l’acte : 19/04/2011
Registre : 11-0587 / Page :
Date de mise en ligne : 04/03/2024

[11-0579] - CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE DOCTEUR PAUL MÉTADIER VENDREDI 27 MAI 2011 (FÊTE DES VOISINS)

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 18/04/2011
Registre : 11-0579 / Page :
Date de mise en ligne : 04/03/2024

[11-0580] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT AU N°4 BIS RUE DES GARDES

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 18/04/2011
Registre : 11-0580 / Page :
Date de mise en ligne : 04/03/2024

[11-0584] - ARRÉTÉ PROROGEANT , A TITRE PROVISOIRE, LA POURSUITE DE L’ACTIVITÉ DE l’HOTEL RESTAURANT « LE PAVILLON BLEU » SIS 12 ALLÉE DES ALGUES À 17200 ROYAN JUSQU’AU 31 JUILLET 2011

Rubrique : Commerces
Date de l’acte : 18/04/2011
Registre : 11-0584 / Page :
Date de mise en ligne : 04/03/2024

[11-0573] - ARRÉTÉ MUNICIPAL PERMIS DE DÉTENTION D’UN CHIEN DE 1ère CATEGORIE

Rubrique : Permis animalier
Date de l’acte : 15/04/2011
Registre : 11-0573 / Page :
Date de mise en ligne : 23/02/2024

[11-0574] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT AVENUE DU DOCTEUR JOLIOT CURIE DU 25 AU 27 AVRIL 2011(PÉLERINAGE DES JEUNES DU DIOCESE D’ANGOULÈME)

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 15/04/2011
Registre : 11-0574 / Page :
Date de mise en ligne : 23/02/2024

[11-0575] - ARRÉTÉ PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL (PROLONGATION)

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 15/04/2011
Registre : 11-0575 / Page :
Date de mise en ligne : 23/02/2024

[11-0574] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT AVENUE DU DOCTEUR JOLIOT CURIE DU 25 AU 27 AVRIL 2011 (PÈLERINAGE DES JEUNES DU DIOCÈSE D’ANGOULÈME)

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 15/04/2011
Registre : 11-0574 / Page :
Date de mise en ligne : 04/03/2024

[11-0575] - ARRÉTÉ PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL (PROLONGATION)

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 15/04/2011
Registre : 11-0575 / Page :
Date de mise en ligne : 04/03/2024

[11-0576] - CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AU N°15 RUE DES CLOS FLEURIS DU 26 AU 28 AVRIL 2011

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 15/04/2011
Registre : 11-0576 / Page :
Date de mise en ligne : 04/03/2024

[11-0577] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AVENUE DE BORDEAUX DU 19 AU 22 AVRIL 2011 (PROLONGATION)

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 15/04/2011
Registre : 11-0577 / Page :
Date de mise en ligne : 04/03/2024

[11-0581] - ARRÉTÉ PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION D'UNE TERRASSE AU FRONT DE MER À ROYAN

Rubrique : Commerces
Date de l’acte : 15/04/2011
Registre : 11-0581 / Page :
Date de mise en ligne : 04/03/2024

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