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[23-2657] - ARRETE PORTANT OCCUPATION D'UNE ZONE DELIMITEE A L'EXTREMITE DU PARKING ATTENANT AU SKATE PARK A L'OCCASION DE L'OPERATION DE COLLECTE ET RECYCLAGE DES SAPINS DE NOEL DU MARDI 26 DECEMBRE 2023 AU MERCREDI 31 JANVIER 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 04/12/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 04/12/2023

[23-2658] - ARRETE PORTANT OCCUPATION D'UNE ZONE DELIMITEE SUR LES ANCIENS COURTS DE TENNIS DERRIERE L'HOTEL DE VILLE A L'OCCASION DE L'OPERATION DE COLLECTE ET RECYCLAGE DES SAPINS DE NOEL DU MARDI 26 DECEMBRE 2023 AU MERCREDI 31 JANVIER 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 04/12/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 04/12/2023

[23-2659] - ARRETE PORTANT OCCUPATION D'UNE ZONE DELIMITEE A HAUTEUR DU PARKING SITUE ALLEE DES OEUILLETS A L'OCCASION DE L'OPERATION DE COLLECTE ET RECYCLAGE DES SAPINS DE NOEL DU MARDI 26 DECEMBRE 2023 AU MERCREDI 31 JANVIER 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 04/12/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 04/12/2023

[2300081] - PERMIS DE CONSTRUIRE PC173062300081 - Thierry RIBREAU

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 04/12/2023
Registre : PC173062300081 / Page :
Date de mise en ligne : 11/12/2023

[2300083] - PERMIS DE CONSTRUIRE PC173062300083 - SCI LAMA

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 04/12/2023
Registre : PC173062300083 / Page :
Date de mise en ligne : 11/12/2023

[2300083] - PERMIS DE CONSTRUIRE PC173062300083 - SCI LAMA

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 04/12/2023
Registre : PC173062300083 / Page :
Date de mise en ligne : 12/12/2023

[2300740] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300740 - Amandine HORY

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 04/12/2023
Registre : DP173062300740 / Page :
Date de mise en ligne : 12/12/2023

[2300083] - PERMIS DE CONSTRUIRE PC173062300083 - SCI LAMA

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 04/12/2023
Registre : PC173062300083 / Page :
Date de mise en ligne : 14/12/2023

[2300083] - PERMIS DE CONSTRUIRE PC173062300083 - SCI LAMA

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 04/12/2023
Registre : PC173062300083 / Page :
Date de mise en ligne : 18/12/2023

[10-1540] - AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 02/12/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 02/10/2023

[23-2644] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT DEVANT LES N° 2 ET N° 4 AVENUE DE LA GRANDE PLAGE

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 01/12/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 01/12/2023

[23-2645] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE RENE CAILLE AU DROIT D'UN DEMENAGEMENT SITUE AU N° 15 LE JEUDI 7 DECEMBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 01/12/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 01/12/2023

[23-2647] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AU N° 89 RUE DES CHEVREUILS DU 11 DECEMBRE 2023 AU 12 JANVIER 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 01/12/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 01/12/2023

[23-2591] - AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC MARITIME POUR L'ORGANISATION DU TELETHON RAND'EAU

Rubrique : AR: Domaine Maritime
Date de l’acte : 01/12/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 01/12/2023

[23-2637] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 5 ALLEE FRANCK LAMY DU 04 AU 22 DECEMBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 30/11/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 30/11/2023

[23-2638] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 36 AVENUE LOUISE DU 4 AU 7 DECEMBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 30/11/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 30/11/2023

[23-2639] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 96 BOULEVARD DE LA MARNE DU 4 AU 21 DECEMBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 30/11/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 30/11/2023

[23-2640] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 7 RUE DES ESTURGEONS DU 4 AU 21 DECEMBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 30/11/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 30/11/2023

[23-2641] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION SUR LA BRETELLE DE SORTIE DE LA ROUTE DEPARTEMENTALE N° 25 EN DIRECTION DU CENTRE VILLE DE ROYAN PAR L'AVENUE DANIEL HEDDE DU 29 NOVEMBRE 2023 AU 15 DECEMBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 30/11/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 30/11/2023

[23-2642] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE MARCELIN BERTHELOT LE MERCREDI 6 DECEMBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 30/11/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 30/11/2023

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