Arrêtés

[11-0650] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AU N°9 RUE EUGÀNE FROMENTIN DU 02 AU 06 MAI 201

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 22/04/2011
Registre : 11-0650 / Page :
Date de mise en ligne : 15/04/2024

[11-0651] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT AU N°17 RAMPE DU VENGEUR MARDI 03 MAI 2011

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 22/04/2011
Registre : 11-0651 / Page :
Date de mise en ligne : 15/04/2024

[11-0654] - ARRÉTÉ PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 22/04/2011
Registre : 11-0654 / Page :
Date de mise en ligne : 15/04/2024

[11-0655] - ARRÉTÉ PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 22/04/2011
Registre : 11-0655 / Page :
Date de mise en ligne : 15/04/2024

[11-0656] - ARRÉTÉ PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 22/04/2011
Registre : 11-0656 / Page :
Date de mise en ligne : 15/04/2024

[11-0658] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT AU N°48 AVENUE DU MARECHAL LECLERC VENDREDI 27 MAI 2011

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 22/04/2011
Registre : 11-0658 / Page :
Date de mise en ligne : 15/04/2024

[11-0578] - ARRÉTÉ AUTORISANT LA FERMETURE DE L’ÉTABLISSEMENT "LE BUTTERFLY BAR" AUX JARDINS DU MONDE SITUÉ 5 AVENUE DES FLEURS DE LA PAIX À ROYAN LE SAMEDI 23 AVRIL 2011 À TROIS HEURES

Rubrique : Commerces
Date de l’acte : 21/04/2011
Registre : 11-0578 / Page :
Date de mise en ligne : 04/03/2024

[11-0643] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AU N°6 RUE ALBERT BARTHE DU 02 AU 13 MAI 2011

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 21/04/2011
Registre : 11-0643 / Page :
Date de mise en ligne : 15/04/2024

[11-0644] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AU N°36 AVENUE DU MARECHAL LECLERC DU 02 AU 06 MAI 2011

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 21/04/2011
Registre : 11-0644 / Page :
Date de mise en ligne : 15/04/2024

[11-0645] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT BOULEVARD ALBERT 1 er DU 02 MAI AU 14 JUIN 2011

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 21/04/2011
Registre : 11-0645 / Page :
Date de mise en ligne : 15/04/2024

[11-0646] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT AU N°4 RUE GAMBETTA DU 02 AU 06 MAI 2011

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 21/04/2011
Registre : 11-0646 / Page :
Date de mise en ligne : 15/04/2024

[11-0647] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT AU N°26 FRONT DE MER VENDREDI 29 AVRIL 2011

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 21/04/2011
Registre : 11-0647 / Page :
Date de mise en ligne : 15/04/2024

[11-0653] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT AU N°15 RUE FONT DE CHERVES DU 02 MAI AU 15 JUIN 2011

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 21/04/2011
Registre : 11-0653 / Page :
Date de mise en ligne : 15/04/2024

[11-0590] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT AU N°5 RUE DES AMAZONES DU 24 AVRIL AU 03 MAI 2011

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 20/04/2011
Registre : 11-0590 / Page :
Date de mise en ligne : 04/03/2024

[11-0590] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT BOULEVARD FRANCK LAMY DU 26 AVRIL AU 27 MAI 2011

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 20/04/2011
Registre : 11-0590 / Page :
Date de mise en ligne : 06/03/2024

[11-0591] - ARRÉTÉ PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION D'UNE TERRASSE AU FRONT DE MER À ROYAN

Rubrique : Commerces
Date de l’acte : 20/04/2011
Registre : 11-0591 / Page :
Date de mise en ligne : 06/03/2024

[11-0592] - ARRÉTÉ D'ALIGNEMENT

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 20/04/2011
Registre : 11-0592 / Page :
Date de mise en ligne : 06/03/2024

[11-0593] - ARRÉTÉ D'ALIGNEMENT

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 20/04/2011
Registre : 11-0593 / Page :
Date de mise en ligne : 06/03/2024

[11-0594] - ARRÉTÉ D'ALIGNEMENT

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 20/04/2011
Registre : 11-0594 / Page :
Date de mise en ligne : 06/03/2024

[11-0595] - ARRÉTÉ D'ALIGNEMENT

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 20/04/2011
Registre : 11-0595 / Page :
Date de mise en ligne : 06/03/2024