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Arrêtés

[11-0715] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT LORS DE L’ORGANISATION DE L’ASSEMBLÉ GÉNÉRALE DE L’ANSORAA SAMEDI 14 MAI 2011

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 04/05/2011
Registre : 11-0715 / Page :
Date de mise en ligne : 18/04/2024

[11-0694] - ARRÉTÉ Portant autorisation d’occupation d’une terrasse Au Front de Mer à Royan

Rubrique : Commerces
Date de l’acte : 03/05/2011
Registre : 11-0694 / Page :
Date de mise en ligne : 16/04/2024

[11-0695] - ARRÉTÉ Portant autorisation d’occupation d’une terrasse Au Front de Mer à Royan

Rubrique : Commerces
Date de l’acte : 03/05/2011
Registre : 11-0695 / Page :
Date de mise en ligne : 16/04/2024

[11-0696] - ARRÉTÉ PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L'ANNEE 2011

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 03/05/2011
Registre : 11-0696 / Page :
Date de mise en ligne : 16/04/2024

[11-0697] - ARRÉTÉ PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L'ANNEE 2011

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 03/05/2011
Registre : 11-0697 / Page :
Date de mise en ligne : 16/04/2024

[11-0698] - ARRÉTÉ CONCERNANT LES TRAVAUX DE RE-ENSABLEMENT SUR LES PLAGES : GRANDE CONCHE – FONCILLON LE CHAY – LE PIGEONNIER – PONTAILLAC DU 09 AU 27 MAI 2011

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 03/05/2011
Registre : 11-0698 / Page :
Date de mise en ligne : 16/04/2024

[11-0699] - ARRÉTÉ PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 03/05/2011
Registre : 11-0699 / Page :
Date de mise en ligne : 16/04/2024

[11-0700] - CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AU 80 AVENUE DE PONTAILLAC DU 09 AU 13 MAI 2011

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 03/05/2011
Registre : 11-0700 / Page :
Date de mise en ligne : 16/04/2024

[11-0701] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION RUE DENIS PAPIN

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 03/05/2011
Registre : 11-01701 / Page :
Date de mise en ligne : 18/04/2024

[11-0704] - ARRÉTÉ Portant autorisation d’occupation d’une terrasse Au Front de Mer à Royan

Rubrique : Commerces
Date de l’acte : 03/05/2011
Registre : 11-0704 / Page :
Date de mise en ligne : 18/04/2024

[11-0684] - ARRÉTÉ PORTANT AUTORISATION D'UNE TERRASSE AU FRONT DE MER À ROYAN

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 02/05/2011
Registre : 11-0684 / Page :
Date de mise en ligne : 16/04/2024

[11-0686] - ARRÉTÉ Portant autorisation d’occupation d’une terrasse Au Front de Mer à Royan

Rubrique : Commerces
Date de l’acte : 02/05/2011
Registre : 11-0686 / Page :
Date de mise en ligne : 16/04/2024

[11-0692] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION LORS DES OPÉ RATIONS DE DÉ MONTAGE DE LA « BULLE A 6 COQUES » ESPLANADE DU PALAIS DES CONGRÉS- FACADE DE FONCILLON DU 23 AU 24 MAI 2011

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 02/05/2011
Registre : 11-0692 / Page :
Date de mise en ligne : 16/04/2024

[11-0693] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT AU N°47 RUE DE FONCILLON DU 06 MAI AU 06 JUIN 2011

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 02/05/2011
Registre : 11-0693 / Page :
Date de mise en ligne : 16/04/2024

[11-0931] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA MANIFESTATION « MONTGOLFIERES »ESPLANADE FELIX MARIE DE KERIMEL DE KERVENO MARDI 02 AOUT 2011

Rubrique : Animation
Date de l’acte : 01/05/2011
Registre : 11-0931 / Page :
Date de mise en ligne : 07/05/2024

[11-0673] - ARRÉTÉ PORTANT AUTORISATION D'UNE TERRASSE AU FRONT DE MER À ROYAN

Rubrique : Commerces
Date de l’acte : 29/04/2011
Registre : 11-0673 / Page :
Date de mise en ligne : 15/04/2024

[11-0674] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT ESPLANADE DE FONCILLON PENDANT L’EXPLOITATION D’UN MANEGE DE TYPE « GRANDE ROUE »

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 29/04/2011
Registre : 11-0674 / Page :
Date de mise en ligne : 15/04/2024

[11-0676] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT AU N°20 RAMPE DU VENGEUR DU 09 AU 23 MAI 2011

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 29/04/2011
Registre : 11-0676 / Page :
Date de mise en ligne : 16/04/2024

[11-0677] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENTAVENUE DE BORDEAUX DU 10 AU 12 MAI 2011

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 29/04/2011
Registre : 11-0677 / Page :
Date de mise en ligne : 16/04/2024

[11-0678] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AU N°139 RUE DE LA ROCHE DU 09 AU 20 MAI 2011

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 29/04/2011
Registre : 11-0678 / Page :
Date de mise en ligne : 16/04/2024

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