Arrêtés

[11-0747] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT COURS DE L’EUROPE DU 11 AU 12 MAI 2011

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 06/05/2011
Registre : 11-0747 / Page :
Date de mise en ligne : 19/04/2024

[11-0748] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT AU 80 AVENUE DES SEMIS VENDREDI 13 MAI 2011

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 06/05/2011
Registre : 11-0748 / Page :
Date de mise en ligne : 19/04/2024

[11-0749] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT AU N°30 RUE DU DOCTEUR NOUAILLE DEGORCES LUNID 16 MAI 2011

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 06/05/2011
Registre : 11-0749 / Page :
Date de mise en ligne : 19/04/2024

[11-0750] - ARRÉTÉ Portant autorisation d’occupation d’une terrasse Au Front de Mer à Royan

Rubrique : Commerces
Date de l’acte : 06/05/2011
Registre : 11-0750 / Page :
Date de mise en ligne : 19/04/2024

[11-0751] - ARRÉT1 CONCERNANT LE STATIONNEMENT AU N°1 AVENUE DE LA GRANDE PLAGE MERCREDI 11 MAI 2011

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 06/05/2011
Registre : 11-0751 / Page :
Date de mise en ligne : 19/04/2024

[11-0716] - ARRÉTÉ Portant autorisation d’occupation d’une terrasse Au Front de Mer à Royan

Rubrique : Commerces
Date de l’acte : 05/05/2011
Registre : 11-0716 / Page :
Date de mise en ligne : 18/04/2024

[11-0717] - ARRÉTÉ Portant autorisation d’occupation d’une terrasse Au Front de Mer à Royan

Rubrique : Commerces
Date de l’acte : 05/05/2011
Registre : 11-0717 / Page :
Date de mise en ligne : 18/04/2024

[11-0718] - ARRÉTÉ Portant autorisation d’occupation d’une terrasse Au Front de Mer à Royan

Rubrique : Commerces
Date de l’acte : 05/05/2011
Registre : 11-0718 / Page :
Date de mise en ligne : 18/04/2024

[11-0719] - ARRÉTÉ Portant autorisation d’occupation de terrasses Au Front de Mer à Royan

Rubrique : Commerces
Date de l’acte : 05/05/2011
Registre : 11-0719 / Page :
Date de mise en ligne : 18/04/2024

[11-0702] - ARRÉTÉ Portant autorisation d’occupation d’une terrasse Au Front de Mer à Royan

Rubrique : Commerces
Date de l’acte : 04/05/2011
Registre : 11-0702 / Page :
Date de mise en ligne : 18/04/2024

[11-0703] - ARRÉTÉ Portant autorisation d’occupation d’une terrasse Au Front de Mer à Royan

Rubrique : Commerces
Date de l’acte : 04/05/2011
Registre : 11-0703 / Page :
Date de mise en ligne : 18/04/2024

[11-0705] - ARRÉTÉ Portant autorisation d’occupation d’une terrasse Au Front de Mer à Royan

Rubrique : Commerces
Date de l’acte : 04/05/2011
Registre : 11-0705 / Page :
Date de mise en ligne : 18/04/2024

[11-0706] - ARRÉTÉ Portant autorisation d’occupation d’une terrasse Au Front de Mer à Royan

Rubrique : Commerces
Date de l’acte : 04/05/2011
Registre : 11-0706 / Page :
Date de mise en ligne : 18/04/2024

[11-0707] - ARRÉTÉ PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L'ANNEE 2011

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 04/05/2011
Registre : 11-0707 / Page :
Date de mise en ligne : 18/04/2024

[11-0708] - ARRÉTÉ PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L'ANNÉE 2011

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 04/05/2011
Registre : 11-0708 / Page :
Date de mise en ligne : 18/04/2024

[11-0709] - ARRÉTÉ PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L'ANNEE 2011

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 04/05/2011
Registre : 11-0709 / Page :
Date de mise en ligne : 18/04/2024

[11-0710] - ARRÉTÉ PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L'ANNEE 2011

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 04/05/2011
Registre : 11-0710 / Page :
Date de mise en ligne : 18/04/2024

[11-0711] - ARRÉTÉ PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L'ANNEE 2011

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 04/05/2011
Registre : 11-0711 / Page :
Date de mise en ligne : 18/04/2024

[11-0712] - ARRÉTÉ PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L'ANNEE 2011

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 04/05/2011
Registre : 11-0712 / Page :
Date de mise en ligne : 18/04/2024

[11-0713] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DIGUE EST LES 28 ET 29 MAI 2011(REGATE REGIONALE)

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 04/05/2011
Registre : 11-0713 / Page :
Date de mise en ligne : 18/04/2024