Arrêtés

[11-0864] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AU N°61 RUE FONT DE CHERVES VENDREDI 27 MAI 2011

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 20/05/2011
Registre : 11-0864 / Page :
Date de mise en ligne : 03/05/2024

[11-0865] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT BOULEVARD DU COLONEL ROBERT BAILLET DU 30 MAI AU 03 JUIN 2011

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 20/05/2011
Registre : 11-0865 / Page :
Date de mise en ligne : 03/05/2024

[11-0866] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE COMBE DE MONS DU 30 MAI AU 14 JUIN 2011

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 20/05/2011
Registre : 11-0866 / Page :
Date de mise en ligne : 03/05/2024

[11-0867] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AU N°41 AVENUE DE LA LIBÉRATION DU 30 MAI AU 10 JUIN 2011

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 20/05/2011
Registre : 11-0867 / Page :
Date de mise en ligne : 03/05/2024

[11-0868] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AVENUE DE LIMOGES DU 30 MAI AU 10 JUIN 2011

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 20/05/2011
Registre : 11-0868 / Page :
Date de mise en ligne : 03/05/2024

[11-0869] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AU N°6 RUE CHARLES PERRAULT DU 30 MAI AU 14 JUIN 2011

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 20/05/2011
Registre : 11-0869 / Page :
Date de mise en ligne : 03/05/2024

[11-0870] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE BRANTOME VENDREDI 27 MAI 2011(FÊTE DES VOISINS)

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 20/05/2011
Registre : 11-0870 / Page :
Date de mise en ligne : 06/05/2024

[11-0871] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT AU N°19 RUE PAUL DOUMER LUNDI 30 MAI 2011

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 20/05/2011
Registre : 11-0871 / Page :
Date de mise en ligne : 06/05/2024

[11-0872] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT AU N°33 BOULEVARD CLÉMENCEAU LUNDI 30 MAI 2011

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 20/05/2011
Registre : 11-0872 / Page :
Date de mise en ligne : 06/05/2024

[11-0873] - ARRÉTÉ PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 20/05/2011
Registre : 11-0873 / Page :
Date de mise en ligne : 06/05/2024

[11-0855] - ARRÉTÉ PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION D'UNE TERRASSE AU FRONT DE MER À ROYAN

Rubrique : Commerces
Date de l’acte : 19/05/2011
Registre : 11-0855 / Page :
Date de mise en ligne : 03/05/2024

[11-0833] - ARRÉTÉ PORTANT RÈGLEMENT MUNICIPAL RELATIF À LA PUBLICITÉ, AUX ENSEIGNES ET AUX PRÉENSEIGNES

Rubrique : Publicité - Affichage
Date de l’acte : 18/05/2011
Registre : 11-0833 / Page :
Date de mise en ligne : 02/05/2024

[11-0834] - INSTITUANT UNE ZONE PIETONNE ET RÈGLEMENTANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT BOULEVARD DE LA COTE D’ARGENT LES DIMANCHE 22-29 MAI 2011 ET LES DIMANCHE 5-12-19-26 JUIN 2011

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 18/05/2011
Registre : 11-0834 / Page :
Date de mise en ligne : 02/05/2024

[11-0835] - ARRÉTÉ D'ALIGNEMENT

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 18/05/2011
Registre : 11-0835 / Page :
Date de mise en ligne : 02/05/2024

[11-0836] - ARRÉTÉ D'ALIGNEMENT

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 18/05/2011
Registre : 11-0836 / Page :
Date de mise en ligne : 03/05/2024

[11-0837] - ARRÉTÉ D'ALIGNEMENT

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 18/05/2011
Registre : 11-0837 / Page :
Date de mise en ligne : 03/05/2024

[11-0838] - ARRÉTÉ D'ALIGNEMENT

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 18/05/2011
Registre : 11-0838 / Page :
Date de mise en ligne : 03/05/2024

[11-0839] - ARRÉTÉ D'ALIGNEMENT

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 18/05/2011
Registre : 11-0839 / Page :
Date de mise en ligne : 03/05/2024

[11-0840] - ARRÉTÉ D'ALIGNEMENT

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 18/05/2011
Registre : 11-0840 / Page :
Date de mise en ligne : 03/05/2024

[11-0841] - ARRÉTÉ D'ALIGNEMENT

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 18/05/2011
Registre : 11-0841 / Page :
Date de mise en ligne : 03/05/2024