Arrêtés

[11-0995] - ARRÉTÉ D'ALIGNEMENT

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 10/06/2011
Registre : 11-0995 / Page :
Date de mise en ligne : 03/06/2024

[11-0996] - ARRÉTÉ D'ALIGNEMENT

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 10/06/2011
Registre : 11-0996 / Page :
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[11-0997] - ARRÉTÉ D'ALIGNEMENT

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 10/06/2011
Registre : 11-0997 / Page :
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[11-0998] - ARRÉTÉ D'ALIGNEMENT

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 10/06/2011
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[11-0999] - ARRÉTÉ D'ALIGNEMENT

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 10/06/2011
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[11-1000] - ARRÉTÉ D'ALIGNEMENT

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 10/06/2011
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[11-1001] - ARRÉTÉ D'ALIGNEMENT

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 10/06/2011
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[11-1002] - ARRÉTÉ D'ALIGNEMENT

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 10/06/2011
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[11-1003] - ARRÉTÉ D'ALIGNEMENT

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 10/06/2011
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[11-1004] - ARRÉTÉ D'ALIGNEMENT

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 10/06/2011
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[11-1005] - ARRÉTÉ D'ALIGNEMENT

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 10/06/2011
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[11-0969] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT AU N°20 AVENUE DANIEL HEDDE LUNDI 20 JUIN 2011

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 09/06/2011
Registre : 11-0969 / Page :
Date de mise en ligne : 31/05/2024

[11-0970] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT AU N°2 AVENUE ÉMILE ZOLA LUNDI 20 JUIN 2011

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 09/06/2011
Registre : 11-0970 / Page :
Date de mise en ligne : 31/05/2024

[11-0971] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE COMBES DE MONS DU 15 AU 17 JUIN 2011 (PROLONGATION)

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 09/06/2011
Registre : 11-0971 / Page :
Date de mise en ligne : 31/05/2024

[11-0972] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE AMÉDÉE LUCAZEAU DU 15 AU 17 JUIN 2011 (PROLONGATION)

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 09/06/2011
Registre : 11-0972 / Page :
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[11-0973] - ARRÉTÉ PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 09/06/2011
Registre : 11-0973 / Page :
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[11-0974] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA MANIFESTATION « HISTOIRE DU SAUVETAGE EN MER » (COLLOQUE INTERNATIONAL) MERCREDI 15 JUIN 2011

Rubrique : Animation
Date de l’acte : 09/06/2011
Registre : 11-0974 / Page :
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[11-0963] - ARRÉTÉ PORTANT NOMINATION D'UN RÉGISSEUR TITULAIRE DE RECETTES POUR LES TENNIS MUNICIPAUX (GARDEN-ORANGERIE-MAIRIE) MODIFICATIF N°5

Rubrique : Régie
Date de l’acte : 08/06/2011
Registre : 11-0963 / Page :
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[11-0964] - ARRÉTÉ PORTANT NOMINATION D'UN RÉGISSEUR TITULAIRE DE RECETTES PLAGES DE ROYAN (MODIFICATIF N°24)

Rubrique : Régie
Date de l’acte : 08/06/2011
Registre : 11-0964 / Page :
Date de mise en ligne : 31/05/2024

[11-0965] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT AU STADE D’HONNEUR DE ROYAN DU 11 AU 13 JUIN 2011 ( 27 ème TOURNOI DE HANDBALL SUR GAZON)

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 08/06/2011
Registre : 11-0965 / Page :
Date de mise en ligne : 31/05/2024