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Arrêtés

[11-1016] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AVENUE DU MAINE GEOFFROY DU 20 AU 24 JUIN 2011

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 14/06/2011
Registre : 11-1016 / Page :
Date de mise en ligne : 03/06/2024

[11-0975] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION RUE DES PLUVIERS (INTERSECTION RUE DE GUINIELLE)

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 10/06/2011
Registre : 11-0975 / Page :
Date de mise en ligne : 31/05/2024

[11-0976] - ARRÉTÉ D'ABROGATION DE L’APM N°11/0908

Rubrique : Abrogation
Date de l’acte : 10/06/2011
Registre : 11-0976 / Page :
Date de mise en ligne : 31/05/2024

[11-0977] - ARRÉTÉ PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 10/06/2011
Registre : 11-0977 / Page :
Date de mise en ligne : 31/05/2024

[11-0978] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT QUAI DE L’HERMINIER (PORT DE PLAISANCE) ET PARKING ESPLANADE DE FONCILLON LE SAMEDI 09 JUILLET 2011

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 10/06/2011
Registre : 11-0978 / Page :
Date de mise en ligne : 31/05/2024

[11-0979] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 74 BOULEVARD ALBERT 1 ER LE VENDREDI 17 JUIN 2011

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 10/06/2011
Registre : 11-0979 / Page :
Date de mise en ligne : 31/05/2024

[11-0980] - ARRÉTÉ D'ALIGNEMENT

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 10/06/2011
Registre : 11-0980 / Page :
Date de mise en ligne : 31/05/2024

[11-0981] - ARRÉTÉ D'ALIGNEMENT

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 10/06/2011
Registre : 11-0981 / Page :
Date de mise en ligne : 31/05/2024

[11-0982] - ARRÉTÉ D'ALIGNEMENT

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 10/06/2011
Registre : 11-0982 / Page :
Date de mise en ligne : 31/05/2024

[11-0983] - ARRÉTÉ D'ALIGNEMENT

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 10/06/2011
Registre : 11-0983 / Page :
Date de mise en ligne : 31/05/2024

[11-0984] - ARRÉTÉ D'ALIGNEMENT

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 10/06/2011
Registre : 11-0984 / Page :
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[11-0985] - ARRÉTÉ D'ALIGNEMENT

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 10/06/2011
Registre : 11-0985 / Page :
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[11-0986] - ARRÉTÉ D'ALIGNEMENT

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 10/06/2011
Registre : 11-0986 / Page :
Date de mise en ligne : 31/05/2024

[11-0989] - ARRÉTÉ D'ALIGNEMENT

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 10/06/2011
Registre : 11-0989 / Page :
Date de mise en ligne : 31/05/2024

[11-0989] - ARRÉTÉ D'ALIGNEMENT

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 10/06/2011
Registre : 11-0989 / Page :
Date de mise en ligne : 03/06/2024

[11-0990] - ARRÉTÉ D'ALIGNEMENT

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 10/06/2011
Registre : 11-0990 / Page :
Date de mise en ligne : 03/06/2024

[11-0991] - ARRÉTÉ D'ALIGNEMENT

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 10/06/2011
Registre : 11-0991 / Page :
Date de mise en ligne : 03/06/2024

[11-0992] - ARRÉTÉ D'ALIGNEMENT

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 10/06/2011
Registre : 11-0992 / Page :
Date de mise en ligne : 03/06/2024

[11-0993] - ARRÉTÉ D'ALIGNEMENT

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 10/06/2011
Registre : 11-0993 / Page :
Date de mise en ligne : 03/06/2024

[11-0994] - ARRÉTÉ D'ALIGNEMENT

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 10/06/2011
Registre : 11-0994 / Page :
Date de mise en ligne : 03/06/2024

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