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[11-1026] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT SUR LE FRONT DE MER ET PARKING DE L’AUDITORIUM LORS DES CONCERTS « UN VIOLON SUR LE SABLE »
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 16/06/2011
Registre : 11-1026 / Page :
Date de mise en ligne : 03/06/2024
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[11-1027] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT ESPLANADE DU CASINO DE PONTAILLAC À L’OCCASION DES FEUX
DE LA ST JEAN
LE VENDREDI 24 JUIN 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 16/06/2011
Registre : 11-1027 / Page :
Date de mise en ligne : 03/06/2024
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[11-1028] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT 11 ALLÉE DE LA MARNE LE JEUDI 23 JUIN 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 16/06/2011
Registre : 11-1028 / Page :
Date de mise en ligne : 03/06/2024
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[11-1030] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION RUE DU CHATEAU D’EAU A L’OCCASION DE LA KERMESSE DE L’ÉCOLE LOUIS BOUCHET
VENDREDI 17 JUIN 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 16/06/2011
Registre : 11-1030 / Page :
Date de mise en ligne : 04/06/2024
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[11-1017] - ARRÉTÉ PORTANT OUVERTURE D’UNE ENQUÈTE PUBLIQUE
SUR LE PROJET DE CLASSEMENT DES ÉQUIPEMENTS, VOIES ET ESPACES VERTS DU LOTISSEMENT « LES PLAISANCES DE LA MÉTAIRIE »
DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
Rubrique : Enquête Publique
Date de l’acte : 15/06/2011
Registre : 11-1017 / Page :
Date de mise en ligne : 03/06/2024
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[11-1018] - ARRÉTÉ PORTANT OUVERTURE D’UNE ENQUÈTE PUBLIQUE
SUR LE PROJET DE CLASSEMENT DES EQUIPEMENTS,
VOIES ET ESPACES VERTS DU LOTISSEMENT « LES
CERISIERS » DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 15/06/2011
Registre : 11-1018 / Page :
Date de mise en ligne : 03/06/2024
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[11-1019] - ARRÉTÉ AUTORISANT LA FERMETURE TARDIVE DES BARS, CAFÉS, RESTAURANTS, ET AUTRES ÉTABLISSEMENTS SIMILAIRES RECEVANT DU PUBLIC POUR LA FÊTE DE LA MUSIQUE 2011
Rubrique : Animation
Date de l’acte : 15/06/2011
Registre : 11-1019 / Page :
Date de mise en ligne : 03/06/2024
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[11-1020] - ARRÉTÉ AUTORISANT L’OUVERTURE AU PUBLIC DU GYMNASE DE COMPÉTITION ET DE MUSCULATION L'ESPACE CORDOUAN » SIS 28 RUE HENRI DUNANT À 17200 ROYAN
Rubrique : Bâtiments communaux
Date de l’acte : 15/06/2011
Registre : 11-1020 / Page :
Date de mise en ligne : 03/06/2024
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[11-1021] - ARRÉTÉ AUTORISANT LA POURSUITE DE L’ACTIVITÉ DU « GRAND HOTEL DE LA PLAGE DE PONTAILLAC » SIS 195 AVENUE DE PONTAILLAC À 17200 ROYAN
Rubrique : Bar - Restaurants
Date de l’acte : 15/06/2011
Registre : 11-1021 / Page :
Date de mise en ligne : 03/06/2024
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[11-1022] - ARRÉTÉ AUTORISANT LA POURSUITE DE L’ACTIVITÉ DU « GROUPE SCOLAIRE JEAN PAPEAU » SIS 25 RUE DES PIVOINES
À 17200 ROYAN
Rubrique : Bâtiments communaux
Date de l’acte : 15/06/2011
Registre : 11-1022 / Page :
Date de mise en ligne : 03/06/2024
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[11-1006] - ARRÉTÉ PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 14/06/2011
Registre : 11-1006 / Page :
Date de mise en ligne : 03/06/2024
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[11-1007] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT
36 BIS RUE DU DOCTEUR NOUAILLE DEGORCES
LE SAMEDI 18 JUIN 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 14/06/2011
Registre : 11-1007 / Page :
Date de mise en ligne : 03/06/2024
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[11-1008] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT 2 BIS BOULEVARD LOUIS LAIR DU 20 AU 21 JUIN 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 14/06/2011
Registre : 11-1008 / Page :
Date de mise en ligne : 03/06/2024
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[11-1009] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT
38 AVENUE DANIEL HEDDE LE MARDI 21 JUIN 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 14/06/2011
Registre : 11-1009 / Page :
Date de mise en ligne : 03/06/2024
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[11-1010] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 22 RUE ANATOLE FRANCE
DU 20 AU 21 JUIN 2011
Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 14/06/2011
Registre : 11-1010 / Page :
Date de mise en ligne : 03/06/2024
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[11-1011] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AVENUE DU MAINE GEOFFROY
DU 20 AU 22 JUIN 2011
Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 14/06/2011
Registre : 11-1011 / Page :
Date de mise en ligne : 03/06/2024
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[11-1012] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE PAUL DOUMER LE LUNDI 20 JUIN 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 14/06/2011
Registre : 11-1012 / Page :
Date de mise en ligne : 03/06/2024
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[11-1013] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AVENUE DES TILLEULS DU 20 AU 21 JUIN 2011
Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 14/06/2011
Registre : 11-1013 / Page :
Date de mise en ligne : 03/06/2024
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[11-1014] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AVENUE DE ROCHEFORT LE LUNDI 20 JUIN 2011
Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 14/06/2011
Registre : 11-1014 / Page :
Date de mise en ligne : 03/06/2024
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[11-1015] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE DE LA GLACIÈRE DU 21 AU 22 JUIN 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 14/06/2011
Registre : 11-1015 / Page :
Date de mise en ligne : 03/06/2024
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