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[11-1109] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT
DES DEUX ROUES PLACE DU 4ième ZOUAVES
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 29/06/2011
Registre : 11-1109 / Page : Date de mise en ligne : 05/06/2024
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[11-1109] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT
DES DEUX ROUES PLACE DU 4ième ZOUAVES
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 29/06/2011
Registre : 11-1109 / Page : Date de mise en ligne : 05/06/2024
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[11-1110] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION
ALLÉE DU REPLAT
Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 29/06/2011
Registre : 11-1110 / Page : Date de mise en ligne : 05/06/2024
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[11-1110] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION
ALLÉE DU REPLAT
Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 29/06/2011
Registre : 11-1110 / Page : Date de mise en ligne : 05/06/2024
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[11-1111] - ARRÉTÉ CONCERNANT L’ORGANISATION D’ANIMATIONS
ESPLANADE MARIE KERIMEL DE KERVENO PAR LE COMITÉ DES FETES ET D’ANIMATIONS POUR LA PÈRIODE DE JUILLET ET AÔUT 2011
Rubrique : Animation
Date de l’acte : 29/06/2011
Registre : 11-1111 / Page : Date de mise en ligne : 05/06/2024
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[11-1111] - ARRÉTÉ CONCERNANT L’ORGANISATION D’ANIMATIONS
ESPLANADE MARIE KERIMEL DE KERVENO PAR LE COMITÉ DES FETES ET D’ANIMATIONS POUR LA PÈRIODE DE JUILLET ET AÔUT 2011
Rubrique : Animation
Date de l’acte : 29/06/2011
Registre : 11-1111 / Page : Date de mise en ligne : 05/06/2024
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[11-1112] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT SUR LE FRONT DE MER DU 1 er JUILLET AU 1 er SEPTEMBRE
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 29/06/2011
Registre : 11-1112 / Page : Date de mise en ligne : 05/06/2024
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[11-1113] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT A L’OCCASION DU SPECTACLE DE PHARE EN PHARE, UN AMOUR D’ESTUAIRE » LE SAMEDI 16 JUILLET 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 29/06/2011
Registre : 11-1113 / Page : Date de mise en ligne : 05/06/2024
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[11-1191] - ARRÉTÉ PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION D'UNE TERRASSE AU FRONT DE MER À ROYAN
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 29/06/2011
Registre : 11-1191 / Page : Date de mise en ligne : 07/06/2024
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[11-1191] - ARRÉTÉ PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION D'UNE TERRASSE AU FRONT DE MER À ROYAN
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 29/06/2011
Registre : 11-1191 / Page : Date de mise en ligne : 07/06/2024
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[11-1086] - ARRÉTÉ D'ALIGNEMENT
Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 28/06/2011
Registre : 11-1086 / Page : Date de mise en ligne : 05/06/2024
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[11-1087] - ARRÉTÉ PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
POUR L'ANNÉE 2011
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 28/06/2011
Registre : 11-1087 / Page : Date de mise en ligne : 05/06/2024
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[11-1088] - ARRÉTÉ PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L'ANNÉE 2011
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 28/06/2011
Registre : 11-1088 / Page : Date de mise en ligne : 05/06/2024
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[11-1089] - ARRÉTÉ PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
POUR L'ANNÉE 2011
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 28/06/2011
Registre : 11-1089 / Page : Date de mise en ligne : 05/06/2024
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[11-1090] - ARRÉTÉ PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE
DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L'ANNEE 2011
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 28/06/2011
Registre : 11-1090 / Page : Date de mise en ligne : 05/06/2024
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[11-1091] - ARRÉTÉ PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
POUR L'ANNÉE 2011
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 28/06/2011
Registre : 11-1091 / Page : Date de mise en ligne : 05/06/2024
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[11-1092] - ARRÉTÉ PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
POUR L'ANNÉE 2011
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 28/06/2011
Registre : 11-1092 / Page : Date de mise en ligne : 05/06/2024
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[11-1093] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT BOULEVARD BRIAND LORS DES ANIMATIONS MUSICALES DU THOMA’S CAFE ORGANISÉES EN JUILLET ET AÔUT 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 28/06/2011
Registre : 11-1093 / Page : Date de mise en ligne : 05/06/2024
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[11-1094] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION, LE STATIONNEMENT ET L’ACCÉS DU PUBLIC QUAI DU 13ième DRAGON – DIGUE EST ESPLANADE DE KERIMEL DE KERVENO
PLAGE GRANDE CONCHE
LORS DES CONCERTS « UN VIOLON SUR LE SABLE »
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 28/06/2011
Registre : 11-1094 / Page : Date de mise en ligne : 05/06/2024
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[11-1095] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT ESPLANADE DE FONCILLON A L’OCCASION DES 400 ANS DU PHARE DE CORDOUAN DU 10 AU 15 JUILLET 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 28/06/2011
Registre : 11-1095 / Page : Date de mise en ligne : 05/06/2024
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