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[11-1166] - ARRÉTÉ CONCERNANT L’ORGANISATION D’UNE (MOULES FRITES PARTY) AU MARCHÉ CENTRAL DE ROYAN LE JEUDI 14 JUILLET 2011
Rubrique : Animation
Date de l’acte : 08/07/2011
Registre : 11-1166 / Page :
Date de mise en ligne : 07/06/2024
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[11-1141] - ARRÉTÉ PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L'ANNÉE 2011
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 06/07/2011
Registre : 11-1141 / Page :
Date de mise en ligne : 06/06/2024
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[11-1141] - ARRÉTÉ PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L'ANNÉE 2011
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 06/07/2011
Registre : 11-1141 / Page :
Date de mise en ligne : 06/06/2024
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[11-1142] - ARRÉTÉ PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
POUR L'ANNÉE 2011
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 06/07/2011
Registre : 11-1142 / Page :
Date de mise en ligne : 06/06/2024
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[11-1143] - ARRÉTÉ PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
POUR L'ANNÉE 2011
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 06/07/2011
Registre : 11-1143 / Page :
Date de mise en ligne : 06/06/2024
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[11-1144] - ARRÉTÉ PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
POUR L'ANNEE 2011
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 06/07/2011
Registre : 11-1144 / Page :
Date de mise en ligne : 06/06/2024
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[11-1145] - ARRÉTÉ PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
POUR L'ANNÉE 2011
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 06/07/2011
Registre : 11-1145 / Page :
Date de mise en ligne : 06/06/2024
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[11-1145] - ARRÉTÉ PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
POUR L'ANNÉE 2011
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 06/07/2011
Registre : 11-1145 / Page :
Date de mise en ligne : 06/06/2024
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[11-1146] - ARRÉTÉ PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
POUR L'ANNÉE 2011
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 06/07/2011
Registre : 11-1146 / Page :
Date de mise en ligne : 06/06/2024
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[11-1147] - ARRÉTÉ CONCERNANT L’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
SUR LA TACHE VERTE A L’OCCASION DE LA BROCANTE
LORS DES MANIFESTATIONS DE LA BELLE EPOQUE
LE SAMEDI 16 JUILLET 2011
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 06/07/2011
Registre : 11-1147 / Page :
Date de mise en ligne : 06/06/2024
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[11-1148] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT BOULEVARD DE LATTRE DE TASSIGNY ET PARKING INTERIEUR TACHE VERTE
A L’OCCASION DE LA BROCANTE LORS DES MANIFESTATIONS DE LA BELLE EPOQUE LE SAMEDI 16 JUILLET 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 06/07/2011
Registre : 11-1148 / Page :
Date de mise en ligne : 06/06/2024
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[11-1149] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AU N°5 ALLÉE DES SEMIS DU 18 AU 22 JUILLET 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 06/07/2011
Registre : 11-1149 / Page :
Date de mise en ligne : 06/06/2024
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[11-1150] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AU N°18 BIS ET 18 TER BOULEVARD FRANCK LAMY
DU 18 AU 22 JUILLET 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 06/07/2011
Registre : 11-1150 / Page :
Date de mise en ligne : 06/06/2024
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[11-1150] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AU N°18 BIS ET 18 TER BOULEVARD FRANCK LAMY
DU 18 AU 22 JUILLET 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 06/07/2011
Registre : 11-1150 / Page :
Date de mise en ligne : 06/06/2024
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[11-1151] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT
AU N°9 RUE DES PINSONS MERCREDI 20 JUILLET 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 06/07/2011
Registre : 11-1151 / Page :
Date de mise en ligne : 06/06/2024
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[11-1152] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT
AU N°19 RUE DE LA PLEIADE MERCREDI 20 JUILLET 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 06/07/2011
Registre : 11-1152 / Page :
Date de mise en ligne : 07/06/2024
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[11-1153] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT
BOULEVARD DE LATTRE DE TASSIGNY A L’OCCASION DU DÉFILÉ MILITAIRE LE MERCREDI 13 JUILLET 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 06/07/2011
Registre : 11-1153 / Page :
Date de mise en ligne : 07/06/2024
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[11-1154] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT
BOULEVARD DE LA GRANDIÈRE A L’OCCASION DU DÉFILÉ MILITAIRE LE MERCREDI 13 JUILLET 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 06/07/2011
Registre : 11-1154 / Page :
Date de mise en ligne : 07/06/2024
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[11-1155] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT PARKING DE L’AUDITORIUM A L’OCCASION DU DÉFILÉ MILITAIRE LE MERCREDI 13 JUILLET 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 06/07/2011
Registre : 11-1155 / Page :
Date de mise en ligne : 07/06/2024
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[11-1156] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT À L’OCCASION DE LA CÉLÉBRATION DE LA FÊTE NATIONALE
LE MERCREDI 13 JUILLET 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 06/07/2011
Registre : 11-1156 / Page :
Date de mise en ligne : 07/06/2024
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