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Arrêtés

[11-1196] - ARRÉTÉ DU MAIRE

Rubrique : Débit de boisson
Date de l’acte : 20/07/2011
Registre : 11-1196 / Page :
Date de mise en ligne : 07/06/2024

[11-1228] - ARRÉTÉ PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L'ANNÉE 2011

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 20/07/2011
Registre : 11-1228 / Page :
Date de mise en ligne : 13/06/2024

[11-1229] - ARRÉTÉ PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L'ANNÉE 2011

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 20/07/2011
Registre : 11-1229 / Page :
Date de mise en ligne : 13/06/2024

[11-1230] - ARRÉTÉ PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L'ANNÉE 2011

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 20/07/2011
Registre : 11-1230 / Page :
Date de mise en ligne : 13/06/2024

[11-1231] - ARRÉTÉ PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L'ANNÉE 2011

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 20/07/2011
Registre : 11-1231 / Page :
Date de mise en ligne : 13/06/2024

[11-1232] - ARRÉTÉ PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L'ANNÉE 2011

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 20/07/2011
Registre : 11-1232 / Page :
Date de mise en ligne : 13/06/2024

[11-1233] - ARRÉTÉ PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L'ANNÉE 2011

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 20/07/2011
Registre : 11-1233 / Page :
Date de mise en ligne : 13/06/2024

[11-1234] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT 5 AVENUE MARYSE BASTIE

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 20/07/2011
Registre : 11-1234 / Page :
Date de mise en ligne : 13/06/2024

[111197] - ARRÉTÉ PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L'ANNEE 2011

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 19/07/2011
Registre : 11-1197 / Page :
Date de mise en ligne : 12/06/2024

[111197] - ARRÉTÉ PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L'ANNEE 2011

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 19/07/2011
Registre : 11-1197 / Page :
Date de mise en ligne : 12/06/2024

[11-1198] - ARRÉTÉ PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L'ANNÉE 2011

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 19/07/2011
Registre : 11-1198 / Page :
Date de mise en ligne : 12/06/2024

[11-1199] - ARRÉTÉ PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L'ANNÉE 2011

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 19/07/2011
Registre : 11-1199 / Page :
Date de mise en ligne : 12/06/2024

[11-1200] - ARRÉTÉ PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L'ANNÉE 2011

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 19/07/2011
Registre : 11-1200 / Page :
Date de mise en ligne : 12/06/2024

[11-1201] - ARRÉTÉ PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIREDU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L'ANNÉE 2011

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 19/07/2011
Registre : 11-1201 / Page :
Date de mise en ligne : 12/06/2024

[11-1202] - ARRÉTÉ PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L'ANNÉE 2011

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 19/07/2011
Registre : 11-1202 / Page :
Date de mise en ligne : 12/06/2024

[11-1203] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT BOULEVARD DE LATTRE DE TASSIGNY ET PLACE DE LA GARE À L’OCCASION DE LA TOURNÉE DU CIRQUE MAXIMUM DU 28 AU 30 JUILLET 2011

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 19/07/2011
Registre : 11-1203 / Page :
Date de mise en ligne : 12/06/2024

[11-1205] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT 1 RUE DE LA MARINE LE MARDI 02 AOUT 2011

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 19/07/2011
Registre : 11-1205 / Page :
Date de mise en ligne : 13/06/2024

[11-1206] - CONCERNANT LE STATIONNEMENT 1 RUE DE LA MARINE LES 08 ET 09 AOUT 2011

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 19/07/2011
Registre : 11-1206 / Page :
Date de mise en ligne : 13/06/2024

[11-1207] - ARRÉTÉ INTERDISANT DE FUMER SUR LES PLAGES DE LA COMMUNE DE ROYAN

Rubrique : Plages
Date de l’acte : 19/07/2011
Registre : 11-1207 / Page :
Date de mise en ligne : 13/06/2024

[11-1192] - ARRÉTÉ D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC (Permission de Voirie)

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 18/07/2011
Registre : 11-1192 / Page :
Date de mise en ligne : 07/06/2024

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