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Arrêtés

[11-1244] - ARRÉTÉ AUTORISANT L’ORGANISATION DU BAL DES SAPEURS POMPIERS AU CENTRE DE SECOURS PRINCIPAL SIS 1 RUE DE L’AIGRETTE BLANCHE À ROYAN DU 22 JUILLET 2011 A 20H00 JUSQU’AU 23 JUILLET 2011 A TROIS HEURES

Rubrique : Animation
Date de l’acte : 22/07/2011
Registre : 11-1244 / Page :
Date de mise en ligne : 17/06/2024

[11-1245] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT 32 FRONT DE MER LE JEUDI 04 AOUT 2011

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 22/07/2011
Registre : 11-1245 / Page :
Date de mise en ligne : 17/06/2024

[11-1246] - ARRÉTÉ PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L'ANNÉE 2011

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 22/07/2011
Registre : 11-1246 / Page :
Date de mise en ligne : 17/06/2024

[11-1247] - ARRPORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L'ANNÉE 2011

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 22/07/2011
Registre : 11-1247 / Page :
Date de mise en ligne : 17/06/2024

[11-1248] - ARRÉTÉ PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L'ANNÉE 2011

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 22/07/2011
Registre : 11-1248 / Page :
Date de mise en ligne : 17/06/2024

[11-1249] - ARRÉTÉ PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L'ANNÉE 2011

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 22/07/2011
Registre : 11-1249 / Page :
Date de mise en ligne : 17/06/2024

[11-1250] - ARRÉTÉ PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L'ANNÉE 2011

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 22/07/2011
Registre : 11-1250 / Page :
Date de mise en ligne : 17/06/2024

[11-1251] - ARRÉTÉ PROROGEANT, À TITRE PROVISOIRE, LA POURSUITE DE L’ACTIVITÉ DE LA « CLINIQUE PASTEUR » SISE 222 AVENUE DE ROCHEFORT À 17200 ROYAN JUSQU’AU 30 SEPTEMBRE 2011

Rubrique : Commerces
Date de l’acte : 22/07/2011
Registre : 11-1251 / Page :
Date de mise en ligne : 17/06/2024

[11-1251] - ARRÉTÉ PROROGEANT, À TITRE PROVISOIRE, LA POURSUITE DE L’ACTIVITÉ DE LA « CLINIQUE PASTEUR » SISE 222 AVENUE DE ROCHEFORT À 17200 ROYAN JUSQU’AU 30 SEPTEMBRE 2011

Rubrique : Commerces
Date de l’acte : 22/07/2011
Registre : 11-1251 / Page :
Date de mise en ligne : 17/06/2024

[11-1208] - ARRÉTÉ D'ALIGNEMENT

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 21/07/2011
Registre : 11-1208 / Page :
Date de mise en ligne : 13/06/2024

[11-1209] - ARRÉTÉ D'ALIGNEMENT

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 21/07/2011
Registre : 11-1209 / Page :
Date de mise en ligne : 13/06/2024

[11-1210] - ARRÉTÉ D'ALIGNEMENT

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 21/07/2011
Registre : 11-1210 / Page :
Date de mise en ligne : 13/06/2024

[11-1211] - ARRÉTÉ D'ALIGNEMENT

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 21/07/2011
Registre : 11-1211 / Page :
Date de mise en ligne : 13/06/2024

[11-1211] - ARRÉTÉ D'ALIGNEMENT

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 21/07/2011
Registre : 11-1211 / Page :
Date de mise en ligne : 13/06/2024

[11-1212] - ARRÉTÉ D'ALIGNEMENT

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 21/07/2011
Registre : 11-1212 / Page :
Date de mise en ligne : 13/06/2024

[11-1213] - ARRÉTÉ D'ALIGNEMENT

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 21/07/2011
Registre : 11-1213 / Page :
Date de mise en ligne : 13/06/2024

[11-1214] - ARRÉTÉ D'ALIGNEMENT

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 21/07/2011
Registre : 11-1214 / Page :
Date de mise en ligne : 13/06/2024

[11-1215] - ARRÉTÉ D'ALIGNEMENT

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 21/07/2011
Registre : 11-1215 / Page :
Date de mise en ligne : 13/06/2024

[11-1216] - ARRÉTÉ D'ALIGNEMENT

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 21/07/2011
Registre : 11-1216 / Page :
Date de mise en ligne : 13/06/2024

[11-1216] - ARRÉTÉ D'ALIGNEMENT

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 21/07/2011
Registre : 11-1216 / Page :
Date de mise en ligne : 13/06/2024

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