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Arrêtés

[23-2775] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT EXCEPTIONNELLEMENT AUTORISE DEVANT LE N° 1 RUE DU MARCHE AINSI QU'EN VIS A VIS LE VENDREDI 5 JANVIER 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 21/12/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 21/12/2023

[23-2776] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT EXCEPTIONNELLEMENT AUTORISE SUR LA PLACE DE PARKING RESERVEE AUX LIVRAISONS SE SITUANT PORTIQUE BACCARA RUE GAMBETTA AINSI QUE SUR LES PLACES DE PARKING CENTRALES LE MERCREDI 3 JANVIER 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 21/12/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 21/12/2023

[23-2777] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DEVANT LE N° 14 RUE PASTEUR

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 21/12/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 21/12/2023

[23-2778] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION RUE PASTEUR ET LE STATIONNEMENT AUTORISE DEVANT LE N° 14 RUE PASTEUR ET LE STATIONNEMENT DU N° 9 AU N° 11 RUE PASTEUR DU 9 JANVIER 2024 AU 2 FEVRIER 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 21/12/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 21/12/2023

[23-2779] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT DEVANT LE N° 24 RUE DES FAUVETTES LE LUNDI 8 JANVIER 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 21/12/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 21/12/2023

[23-2780] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 5 RUE DES SEMIS DU 26 DECEMBRE 2023 AU 19 JANVIER 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 21/12/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 21/12/2023

[2300785] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300785 - Isabelle LHERMITTE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 21/12/2023
Registre : DP173062300785 / Page :
Date de mise en ligne : 05/01/2024

[2300786] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300786 - Patrick MACHEBOEUF

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 21/12/2023
Registre : DP173062300786 / Page :
Date de mise en ligne : 05/01/2024

[62300787] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300787 - Éric SALI

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 21/12/2023
Registre : DP173062300787 / Page :
Date de mise en ligne : 05/01/2024

[2300788] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300788 - SCI MUREX Jacky GUILLAUD

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 21/12/2023
Registre : DP173062300788 / Page :
Date de mise en ligne : 05/01/2024

[2300118] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300118 - LES DEMEURES DE L' ATLANTIQUE Rodolphe DE SOUZA

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 21/12/2023
Registre : DP173062300118 / Page :
Date de mise en ligne : 05/01/2024

[2300026 ] - AUTORISATION DE CONSTRUIRE AT173062300026 Patrick MARENGO

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 21/12/2023
Registre : AT173062300026 / Page :
Date de mise en ligne : 05/01/2024

[2300690] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300690 - Marie-Claire MARIETTE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 21/12/2023
Registre : DP173062300690 / Page :
Date de mise en ligne : 05/01/2024

[2000009] - PERMIS DE CONSTRUIRE PC173062000009M03 - CEMI PROMOTION Mickaël MASSACRE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 21/12/2023
Registre : PC173062000009M03 / Page :
Date de mise en ligne : 08/01/2024

[2100110M01] - MODIFICATIF DE PERMIS DE CONSTRUIRE PC173062100110M01 - SCCV SIGMA Patrick MARTEL

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 21/12/2023
Registre : PC173062100110M01 / Page :
Date de mise en ligne : 08/01/2024

[2300781] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300781 - Monique DEVAMBÉ

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 20/12/2023
Registre : DP173062300781 / Page :
Date de mise en ligne : 04/01/2024

[2300782] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300782 - Georges CHANTREAU

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 20/12/2023
Registre : DP173062300782 / Page :
Date de mise en ligne : 04/01/2024

[2300686] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300686 - SCI NUMÉRO UN Adrien POISSON

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 20/12/2023
Registre : DP173062300686 / Page :
Date de mise en ligne : 05/01/2024

[2300034] - AVIS DE DÉPÔT AT173062300034 - Marie-Ange DUCHADEAU

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 19/12/2023
Registre : AT173062300034 / Page :
Date de mise en ligne : 04/01/2024

[2300779] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300779 - LIKOREMOS Bastien ROY

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 19/12/2023
Registre : DP173062300779 / Page :
Date de mise en ligne : 04/01/2024

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