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Arrêtés

[23-2801] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT DU N° 54 AU N° 56 RUE PASTEUR DU 8 JANVIER AU 3 FEVRIER 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 29/12/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 29/12/2023

[23-2802] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 42 RUE PIERRE LOTI DU 8 AU 19 JANVIER 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 29/12/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 29/12/2023

[23-2803] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION SQUARE CAUDRON ET LE STATIONNEMENT EXCEPTIONNELLEMENT AUTORISE A CHEVAL SUR LE TROTTOIR ET LA CHAUSSEE COTE SQUARE CAUDRON LE LUNDI 8 JANVIER 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 29/12/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 29/12/2023

[23-2804] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE ANDRE-MARIE AMPERE DU 12 AU 29 FEVRIER 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 29/12/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 29/12/2023

[23-2805] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 7 ALLEE DES CHAMPS DU 2 JANVIER 2024 AU 19 JANVIER 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 29/12/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 29/12/2023

[23-2806] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AVENUE DE L'OASIS DU 8 JANVIER 2024 AU 31 JANVIER 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 29/12/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 29/12/2023

[23-2807] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 19 BOULEVARD BELLAMY DU 22 JANVIER 2024 AU 23 FEVRIER 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 29/12/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 29/12/2023

[2300794] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300794 - Laurent Raymond BEAUVIEUX

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 29/12/2023
Registre : DP173062300794 / Page :
Date de mise en ligne : 05/01/2024

[2300795] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300795 - CENTRE D4ACTION SOCIAL Patrick MARENGO

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 29/12/2023
Registre : DP173062300795 / Page :
Date de mise en ligne : 05/01/2024

[2300796 ] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300796 - SCI SLH-IMMO Loic HELLEU

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 29/12/2023
Registre : DP173062300796 / Page :
Date de mise en ligne : 12/01/2024

[2300796 ] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300796 - SCI SLH-IMMO Loic HELLEU

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 29/12/2023
Registre : DP173062300796 / Page :
Date de mise en ligne : 12/01/2024

[2400021 ] - AVIS DE DÉPÔT DP173062400021 - Nathalie ACQUAVIVA

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 29/12/2023
Registre : DP173062400021 / Page :
Date de mise en ligne : 15/01/2024

[2300122] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300122 - Virginie GUIVARCH

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 29/12/2023
Registre : DP173062300122 / Page :
Date de mise en ligne : 15/01/2024

[2300088] - PERMIS DE CONSTRUIRE PC173062300088 - SCCV SEMDEN 3

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 29/12/2023
Registre : PC173062300088 / Page :
Date de mise en ligne : 15/01/2024

[23-2792] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT DEVANT LE N° 37 AVENUE DE LA GRANDE CONCHE LE VENDREDI 5 JANVIER 2024 ET LE SAMEDI 6 JANVIER 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 28/12/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 28/12/2023

[23-2793] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT BOULEVARD DE CORDOUAN ET LA CIRCULATION AVENUE DE PONTAILLAC BOULEVARD BAILLET DU 8 JANVIER 2024 AU 16 FEVRIER 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 28/12/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 28/12/2023

[23-2794] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT DEVANT LE N° 37 AVENUE DE LA GRANDE CONCHE LE MARDI 9 JANVIER 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 28/12/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 28/12/2023

[23-2797] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT BOULEVARD DE CORDOUAN DU 8 JANVIER 2024 AU 16 FEVRIER 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 28/12/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 28/12/2023

[23-2787] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT SUR TROIS PLACES DE PARKING EN EPI DEVANT LE N° 2 ESPLANADE DE PONTAILLAC ET LA CIRCULATION PIETONNE DU 2 JANVIER 2024 AU 1ER MARS 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 27/12/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 27/12/2023

[23-2789] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT ET LA CIRCULATION DEVANT LE N° 23 AVENUE DU BOIS AINSI QU'EN VIS-A-VIS DU 4 MARS 2024 AU 29 MARS 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 27/12/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 27/12/2023

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