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Arrêtés

[24-0008] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DU N° 4 AU N° 6 RUE DES PAQUERETTES ET DEVANT LE N° 1 A RUE DES PAQUERETTES AU DROIT DES TRAVAUX SITUES AU N° 6 RUE DES PAQUERETTES LE MARDI 16 JANVIER 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 08/01/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 08/01/2024

[24-0009] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE DU TERTRE/SUR UNE PARTIE DE LA RUE DU COTEAU ET LES STATIONNEMENTS AUTORISES A HAUTEUR DU N° 25 RUE DES CYPRES ET SUR LA RUE DU COTEAU DU 15 JANVIER AU 16 FEVRIER 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 08/01/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 08/01/2024

[24-0010] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT 2 ESPLANADE DE PONTAILLAC CASINO BARRIERE ROYAN DU 10 AU 17 JANVIER 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 08/01/2024
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Date de mise en ligne : 08/01/2024

[24-0020] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE DE GUINIELLE DU 15 AU 29 JANVIER 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 08/01/2024
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Date de mise en ligne : 08/01/2024

[24-0021] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT ALLEE DES JASMINS DU 22 JANVIER AU 05 FEVRIER 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 08/01/2024
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Date de mise en ligne : 08/01/2024

[24-0022] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 77 RUE DES CHEVREUILS DU 19 FEVRIER AU 1ER MARS 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 08/01/2024
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Date de mise en ligne : 08/01/2024

[2400006] - AVIS DE DÉÔT DP173062400006 - Isabelle PIERRE-SCHER

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 08/01/2024
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Date de mise en ligne : 15/01/2024

[2400015] - AVIS DE DÉPÔT DP173062400015 - MAYARD ELEC17

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 08/01/2024
Registre : DP173062400015 / Page :
Date de mise en ligne : 15/01/2024

[2400016] - AVIS DE DÉPÔT DP173062400016 - SCI AIGUE MARINE Carine BOURRUT LACOUTURE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 08/01/2024
Registre : DP173062400016 / Page :
Date de mise en ligne : 15/01/2024

[2400001] - AVIS DE DÉPÔT DP173062400001 - VILLE DE ROYAN Patrick MARENGO

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 08/01/2024
Registre : DP173062400001 / Page :
Date de mise en ligne : 15/01/2024

[24-0003] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DEVANT LE N° 10 BOULEVARD CHAMPLAIN DU 4 JANVIER AU 2 FEVRIER 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 05/01/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 05/01/2024

[24-0004] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 23 BIS BOULEVARD DE LA PERCHE DU 12 AU 26 JANVIER 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 05/01/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 05/01/2024

[24-0005] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 116 RUE DES CENDRILLES DU 12 AU 26 JANVIER 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 05/01/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 05/01/2024

[2300114] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300114 - SAS HABRICO Christophe BANTQUIN

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 05/01/2024
Registre : DP173062300114 / Page :
Date de mise en ligne : 05/01/2024

[2400013] - AVIS DE DÉPÔT DP173062400013 - Évelyne BELLINEAU

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 05/01/2024
Registre : DP173062400013 / Page :
Date de mise en ligne : 15/01/2024

[2400014] - AVIS DE DÉPÔT DP173062400014 - Cédric DERRIEN

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 05/01/2024
Registre : DP173062400014 / Page :
Date de mise en ligne : 15/01/2024

[2300707] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300707 - Claude LEGRAND

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 05/01/2024
Registre : DP173062300707 / Page :
Date de mise en ligne : 16/01/2024

[2300707] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300707 - Claude LEGRAND

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 05/01/2024
Registre : DP173062300707 / Page :
Date de mise en ligne : 23/01/2024

[24-0002] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT AVENUE DES CONGRES DANS LA PARTIE COMPRISE ENTRE LA RUE DU DOCTEUR AUDOUIN ET LA FACADE DE FONCILLON AINSI QUE SUR LE PARKING CENTRAL LE JEUDI 11 JANVIER 2024 A L'OCCASION DE LA CEREMONIE DES VOEUX

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 04/01/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 04/01/2024

[24-0006] - ARRETE PORTANT MAIN LEVEE DE MISE EN SECURITE - PROCEDURE URGENTE

Rubrique : Juridiques
Date de l’acte : 04/01/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 04/01/2024

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