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Arrêtés

[24-0113] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT EXCEPTIONNELLEMENT AUTORISE SUR LE TROTTOIR DEVANT LE N° 47 RUE PAUL DOUMER ET LA CIRCULATION PIETONNE DU 22 JANVIER 2024 AU 31 JANVIER 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 22/01/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 22/01/2024

[2300742] - OPPOSITION À UNE DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300742 - Christophe MARTINAUD

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 22/01/2024
Registre : DP173062300742 / Page :
Date de mise en ligne : 29/01/2024

[2300102] - REFUS DE PERMIS DE CONSTRUIRE PC173062300102 - SCI DU RUISSEAU

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 22/01/2024
Registre : PC173062300102 / Page :
Date de mise en ligne : 29/01/2024

[2300774] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300774 - TAO DE VINCI

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 19/01/2024
Registre : DP173062300774 / Page :
Date de mise en ligne : 29/01/2024

[2300779] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300779 - LIKOREMOS

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 19/01/2024
Registre : DP173062300779 / Page :
Date de mise en ligne : 29/01/2024

[2300709 ] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300709 - ÉCO HABITAT ÉNERGIE Daniella TAIEB

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 19/01/2024
Registre : DP173062300709 / Page :
Date de mise en ligne : 07/02/2024

[2300785] - OPPOSITION À UNE DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300785 Isabelle LHERMITTE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 19/01/2024
Registre : DP173062300785 / Page :
Date de mise en ligne : 08/02/2024

[2400039] - AVIS DE DÉPÔT DP171032400039 - Christophe LEZEAU

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 18/01/2024
Registre : DP171032400039 / Page :
Date de mise en ligne : 29/01/2024

[24-0069] - ARRETE CONCERNANT L'OCCUPATION DE LA PLACE CHARLES DE GAULLE ET LA PARADE LUMINEUSE DANS LES RUES DE ROYAN LE MERCREDI 17 JANVIER 2024 DANS LE CADRE DE L'ANIMATION "SECURITE ROUTIERE VELO"

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 17/01/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 17/01/2024

[24-0070] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE HENRY DUNANT DU 29 JANVIER AU 29 MARS 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 17/01/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 17/01/2024

[24-0071] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT DU N° 17 AU N° 21 BOULEVARD DE LA REPUBLIQUE AU DROIT DE L'EMMENAGEMENT SITUE AU N° 23 FRONT DE MER LE MARDI 23 JANVIER 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 17/01/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 17/01/2024

[24-0072] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL 40 RUE PIERRE LOTI

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 17/01/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 17/01/2024

[24-0073] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL 7 AVENUE DES TILLEULS

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 17/01/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 17/01/2024

[24-0074] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT DU N° 16 AU N° 22 AVENUE DES TILLEULS DU 29 JANVIER 2024 AU 12 FEVRIER 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 17/01/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 17/01/2024

[24-0075] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT EXCEPTIONNELLEMENT AUTORISE DEVANT LE N° 1 RUE DU MARCHE AINSI QU'EN VIS A VIS LE LUNDI 22 JANVIER 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 17/01/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 17/01/2024

[24-0094] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT 10 PLACE FOCH

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 17/01/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 17/01/2024

[24-0095] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 84 BOULEVARD DE CORDOUAN DU 29 JANVIER AU 29 MARS 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 17/01/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 17/01/2024

[24-0096] - ARRETE CONCERNANT LA BROCNATE ROYAN OCEAN CLUB SECTION PELOTE BASQUE LE SAMEDI 30 MARS 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 17/01/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 17/01/2024

[24-0097] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DEVANT LE N° 20 AVENUE DANIEL HEDDE

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 17/01/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 17/01/2024

[24-0098] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPRAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DU N° 6 AU N° 8 BOULEVARD DU COLONEL BAILLET

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 17/01/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 17/01/2024

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