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Arrêtés

[2100130M1] - MODIFICATIF PERMIS DE CONSTRUIRE PC173062100130M1 - Philippe BOURELY

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 25/01/2024
Registre : PC173062100130M1 / Page :
Date de mise en ligne : 09/02/2024

[24-0122] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION A L'OCCASION DU "DUATHLON" LE DIMANCHE 2 JUIN 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 24/01/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 24/01/2024

[24-0123] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT PARKING DU COSEC RUE HENRY DUNANT DANS LE CADRE DU TOUNOI D'AVRIL LE SAMEDI 1ER JUIN 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 24/01/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 24/01/2024

[24-0124] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 25 RUE DOCTEUR PAUL METADIER DU 7 AU 14 FEVRIER 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 24/01/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 24/01/2024

[24-0125] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT ALLEE DE L'ORANGERIE ET AVENUE DES CHENES VERTS DU 29 JANVIER 2024 AU 29 FEVRIER 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 24/01/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 24/01/2024

[24-0126] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 13 BIS RUE DES BLEUETS DU 12 AU 23 FEVRIER 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 24/01/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 24/01/2024

[24-0127] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 13 RUE FRANCOIS 1ER DU 12 AU 23 FEVRIER 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 24/01/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 24/01/2024

[24-0128] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT SUR DIVERSES VOIES COMMUNALES DU 29 JANVIER 2024 AU 16 FEVRIER 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 24/01/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 24/01/2024

[24-0129] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 4 RUE DES VANNEAUX DU 29 JANVIER 2024 AU 16 FEVRIER 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 24/01/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 24/01/2024

[24-0130] - ARRETE MODIFICATIF PORTANT SUR L'ARRETE MUNICIPAL APM N° 23/1800 CONCERNANT LE STATIONNEMENT DEVANT LE N°30 AVENUE DE PARIS

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 24/01/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 24/01/2024

[24-0131] - ARREE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 3 RUE DES SEMIS DU 5 FEVRIER 2024 AU 23 FEVRIER 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 24/01/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 24/01/2024

[2400045] - AVIS DE DÉPÔT DP173062400045 - COPROPRIÉTÉ DE L'OCÉAN Sandrine WINCKER

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 24/01/2024
Registre : DP173062400045 / Page :
Date de mise en ligne : 29/01/2024

[2400048] - AVIS DE DÉPÔT DP173062400048 - Éric SALI

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 24/01/2024
Registre : DP173062400048 / Page :
Date de mise en ligne : 29/01/2024

[2300611] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300611 - Sophie DURANT-DELACRE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 24/01/2024
Registre : DP173062300611 / Page :
Date de mise en ligne : 29/01/2024

[2300744] - OPPOSITION À UNE DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300744 - Laurent PARTERNAULT

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 24/01/2024
Registre : DP173062300744 / Page :
Date de mise en ligne : 07/02/2024

[2300755] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300755 - Christian BOSSARD

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 24/01/2024
Registre : DP173062300755 / Page :
Date de mise en ligne : 07/02/2024

[2400007] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062400007 - EDF ENR Benjamin DECLAS

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 24/01/2024
Registre : DP173062400007 / Page :
Date de mise en ligne : 09/02/2024

[2300070 ] - PERMIS DE CONSTRUIRE PC173062300070 - SCI MOYSANS Alain CAZENEUVE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 24/01/2024
Registre : PC173062300070 / Page :
Date de mise en ligne : 09/02/2024

[2300109] - REFUS DE PERMIS DE CONSTRUIRE PC173062300109 - Dominique PLUVIAUD

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 24/01/2024
Registre : PC173062300109 / Page :
Date de mise en ligne : 09/02/2024

[24-0114] - ARRETE MODIFICATIF DE L'APM N°21/3003

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 23/01/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 23/01/2024

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