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Arrêtés

[24-1270] - PORTANT AUTORISATION D OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL 83 BOULEVARD DE LA REPUBLIQUE POUR L ANNEE 2024

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 13/06/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 20/06/2024

[24-1272] - CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT A L OCCASION DE L EXPOSITION ET DU DEFILE DES VEHICULES DE COLLECTION DE L ASSOCIATION ROYAN D HIER ET D AUJOURD HUI LE SAMEDI 06 JUILLET 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 13/06/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 20/06/2024

[2400059] - AVIS DE DÉPÔT PC173062400059 - Antoine MOULINEAU

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 13/06/2024
Registre : PC173062400059 / Page :
Date de mise en ligne : 21/06/2024

[2400366] - DÉCLARATION PRÉALABLE INCOMPLÈTE DP173062400366 - EVYNERGIE Frédéric COHEN

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 13/06/2024
Registre : DP173062400366 / Page :
Date de mise en ligne : 21/06/2024

[24-1246] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT ALLEE DES EPICEAS

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 12/06/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 12/06/2024

[24-1247] - ARRETE INSTITUANT UNE ZONE BLEUE SUR LE PARKING DU POLE D'ECHANGE INTERMODAL DE ROYAN

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 12/06/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 12/06/2024

[24-1249] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE DU CENTRE ET RUE DES BAINS DU 17 JUIN 2024 AU 1ER JUILLET 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 12/06/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 12/06/2024

[24-1250] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT DEVANT LE N° 22 BOULEVARD DE LA GRANDIERE DU 17 JUIN AU 24 JUIN 2024

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 12/06/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 12/06/2024

[24-1252] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT EXCEPTIONNELLEMENT AUTORISE "A CHAVAL" SUR LE TROTTOIR ET LA CHAUSSEE DEVANT LE N° 20 RUE ALBERT SCHWEITZER LE MERCREDI 13 JUIN 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 12/06/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 12/06/2024

[24-1253] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT DEVANT LE N° 3 ALLEE DE PERPIGNA LE JEUDI 4 JUILLET 2024

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 12/06/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 12/06/2024

[24-1254] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AU N° 19 BOULEVARD BELLAMY DU 13 AU 18 JUIN 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 12/06/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 12/06/2024

[24-1261] - CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DU N°9 AU N°11 RUE JULES LEHUCHER (DANS LE CADRE DES TRAVAUX DE COULAGE DE BETON AU N°11) DU JEUDI 20 JUIN 2024 AU VENDREDI 21 JUIN 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 12/06/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 13/06/2024

[2400410] - AVIS DE DÉPÔT DP173062400410 - VILLE DE ROYAN Patrick MARENGO

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 12/06/2024
Registre : DP173062400410 / Page :
Date de mise en ligne : 20/06/2024

[2400411] - AVIS DE DPÔT DP173062400411 - VILLE DE ROYAN Patrick MARENGO

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 12/06/2024
Registre : DP173062400411 / Page :
Date de mise en ligne : 20/06/2024

[2400412] - AVIS DE DÉPÔT DP173062400412 - Philippe DUPRÉ

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 12/06/2024
Registre : DP173062400412 / Page :
Date de mise en ligne : 20/06/2024

[2400413] - AVIS DE DÉPÔT DP173062400413 - Romain Paul MOREAU

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 12/06/2024
Registre : DP173062400413 / Page :
Date de mise en ligne : 20/06/2024

[2400414] - AVIS DE DÉPÔT DP173062400414 - Daniel Raymond Louis CARRO

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 12/06/2024
Registre : DP173062400414 / Page :
Date de mise en ligne : 20/06/2024

[2400271] - CERTIFICAT D'URBANISME CU173062400271 - CABINET CELLIER

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 12/06/2024
Registre : CU173062400271 / Page :
Date de mise en ligne : 21/06/2024

[2400080 ] - REJET TACITE DP173062400080 - Bastien Tony ROY

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 12/06/2024
Registre : DP173062400080 / Page :
Date de mise en ligne : 21/06/2024

[2400197] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062400197 - SARL AUMARD Jean-Jacques AUMARD

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 12/06/2024
Registre : DP173062400197 / Page :
Date de mise en ligne : 21/06/2024

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