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Arrêtés

[24-0246] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ALLEE DES MATTES DU GUA ET LE STATIONNEMENT COTE ALLEE DES MATTES DU GUA LE VENDREDI 16 FEVRIER 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 12/02/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 12/02/2024

[24-0248] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT DU N° 16 AU N° 22 AVENUE DES TILLEULS DU 13 FEVRIER 2024 AU 20 FEVRIER 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 12/02/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 12/02/2024

[2400081] - AVIS DE DÉPÔT DP173062400081 - Thomas RODIER

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 12/02/2024
Registre : DP173062400081 / Page :
Date de mise en ligne : 12/02/2024

[24-0258] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 49 RUE ANDRE-MARIE AMPERE DU 19 AU 29 FEVRIER 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 12/02/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 14/02/2024

[2400102] - AVIS DE DÉPÔT DP173062400102 - Jean GARREAU

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 12/02/2024
Registre : DP173062400102 / Page :
Date de mise en ligne : 26/02/2024

[2400103] - ACIS DE DÉPÔT DP173062400103 - Emmanuelle SECHET

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 12/02/2024
Registre : DP173062400103 / Page :
Date de mise en ligne : 26/02/2024

[2400104] - AVIS DE DÉPÔT DP173062400104 - ÉCO HABITAT ENERGIE Daniella TAIEB

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 12/02/2024
Registre : DP173062400104 / Page :
Date de mise en ligne : 26/02/2024

[2400108] - AVIS DE DÉPÔT DP173062400108 - Annick ROULEAU

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 12/02/2024
Registre : DP173062400108 / Page :
Date de mise en ligne : 26/02/2024

[2300019] - OPPOSITION À UNE DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300019 - Nathalie LOTON

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 12/02/2024
Registre : DP173062300019 / Page :
Date de mise en ligne : 27/02/2024

[2300056] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300056 - SAS PHOTO ÉCOLOGIE Hossen RAHMOUNI

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 12/02/2024
Registre : DP173062300056 / Page :
Date de mise en ligne : 27/02/2024

[2300723] - RETRAIT DE DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300723 SCI DOVERGNE Isabelle

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 12/02/2024
Registre : DP173062300723 / Page :
Date de mise en ligne : 29/02/2024

[2300010 ] - OPPOSITION À UNE DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300010 - Jean-Pierre PESQUEREL

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 12/02/2024
Registre : DP173062300010 / Page :
Date de mise en ligne : 29/02/2024

[24-0253] - Arrêté ordonnant l'interdiction d'accès sur les plages de PONTAILLAC, du PIGEONNIER, du CHAY, des ARTILLEURS, de FONCILLON et de la GRANDE CONCHE sur la commune de ROYAN

Rubrique : Plages
Date de l’acte : 10/02/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 10/02/2024

[2400096] - AVIS DE DÉPÔT DP173062400096 - Monique BON

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 09/02/2024
Registre : DP173062400096 / Page :
Date de mise en ligne : 13/02/2024

[2400097] - AVIS DE DÉPÔT DP173062400097 - Jean-Marie SARGNAC

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 09/02/2024
Registre : DP173062400097 / Page :
Date de mise en ligne : 13/02/2024

[2400098] - AVIS DE DÉPÔT DP173062400098 - Kitty LERCQ

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 09/02/2024
Registre : DP173062400098 / Page :
Date de mise en ligne : 13/02/2024

[2400099] - AVIS DE DÉPÔT DP173062400099 - SCI MARINE Philippe COLLAS

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 09/02/2024
Registre : DP173062400099 / Page :
Date de mise en ligne : 13/02/2024

[2400100] - AVIS DE DÉPÔT DP173062400100 - Philippe BOURELY

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 09/02/2024
Registre : DP173062400100 / Page :
Date de mise en ligne : 13/02/2024

[2100002M02] - AVIS DE DÉPÔT DP173062100002M02 - Pascal GAGNADOUX

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 09/02/2024
Registre : DP173062100002M02 / Page :
Date de mise en ligne : 13/02/2024

[2400107] - AVIS DE DÉPÔT DP173062400107 - Francine RAVET

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 09/02/2024
Registre : DP173062400107 / Page :
Date de mise en ligne : 26/02/2024

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