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Arrêtés

[2300557] - REJET TACITE DP173062300557 - Jean-Louis VIDOT

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 15/02/2024
Registre : DP173062300557 / Page :
Date de mise en ligne : 29/02/2024

[2300580] - REJET D'UNE DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300580 - Jean-Pierre MALPOT

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 15/02/2024
Registre : DP173062300580 / Page :
Date de mise en ligne : 29/02/2024

[2300617] - REJET D'UNE DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300617 - Didier LAFEUILLE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 15/02/2024
Registre : DP173062300617 / Page :
Date de mise en ligne : 29/02/2024

[2300624] - REJET D'UNE DÉCLARATION PRÉALABLE - DP173062300624 - Francine BACHELLERIE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 15/02/2024
Registre : DP173062300624 / Page :
Date de mise en ligne : 29/02/2024

[2300097 ] - PERMIS DE CONSTRUIRE PC173062300097 - Stéphanie BONNET

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 15/02/2024
Registre : PC173062300097 / Page :
Date de mise en ligne : 01/03/2024

[24-0257] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT BOULEVARD ALBERT 1ER DU LUNDI 19 FEVRIER 2024 AU MARDI 20 FEVRIER 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 14/02/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 14/02/2024

[24-0260] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION AVENUE DU DOCTEUR JOLIOT-CURIE LE LUNDI 19 FEVRIER 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 14/02/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 14/02/2024

[2400110 ] - AVIS DE DÉPÔT DP173062400110 - Catherine GRANONE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 14/02/2024
Registre : DP173062400110 / Page :
Date de mise en ligne : 26/02/2024

[62400113] - AVIS DE DÉPÔT DP173062400113 - Christine DOGNON

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 14/02/2024
Registre : DP173062400113 / Page :
Date de mise en ligne : 26/02/2024

[24-0251] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT ALLEE DES ROSSIGNOLS DU 26 FEVRIER 2024 AU 13 MARS 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 13/02/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 13/02/2024

[24-0252] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE DE LA PLAGE DU 11 MARS 2024 AU 29 MARS 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 13/02/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 13/02/2024

[2400105] - AVIS DE DÉPÔT DP173062400105 - Jacques SALMON

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 13/02/2024
Registre : DP173062400105 / Page :
Date de mise en ligne : 26/02/2024

[2400106] - AVIS DE DÉPÔT DP173062400106 - SCCV RÉSIDENCE JULES FERRY Jean-Philippe GUERRY

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 13/02/2024
Registre : DP173062400106 / Page :
Date de mise en ligne : 26/02/2024

[2400109] - AVIS DE DÉPÔT DP173062400109 - SYNERGIE TRANSITION Benjamin MIMOUNI

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 13/02/2024
Registre : DP173062400109 / Page :
Date de mise en ligne : 26/02/2024

[2400111] - AVIS DE DÉPÔT DP173062400111 - David FENNETEAU

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 13/02/2024
Registre : DP173062400111 / Page :
Date de mise en ligne : 26/02/2024

[2300674] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300674 - Florian LIGNIER

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 13/02/2024
Registre : DP173062300674 / Page :
Date de mise en ligne : 27/02/2024

[2300006 ] - OPPOSITION À UNE DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300006 - Isabelle PIERRE-SCHER

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 13/02/2024
Registre : DP173062300006 / Page :
Date de mise en ligne : 27/02/2024

[2400133] - AVIS DE DÉPÔT DP173062400133 - claire SEUGNET-BRIAND

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 13/02/2024
Registre : DP17306DP173062400133 / Page :
Date de mise en ligne : 05/03/2024

[24-0244] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT EN FACE DU N° 21 RUE DE L'AIGRETTE BLANCHE LE MARDI 27 FEVRIER 2024 ET LE MERCREDI 28 FEVRIER 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 12/02/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 12/02/2024

[24-0245] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION A HAUTEUR DU N° 104 AVENUE ALIENOR D'AQUITAINE ET LE STATIONNEMENT EXCEPTIONNELLEMENT AUTORISE DEVANT LE N° 104 AVENUE ALIENOR D'AQUITAINE LE LUNDI 12 FEVRIER 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 12/02/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 12/02/2024

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